Ces raisons doivent alors être inscrites dans le livre de bord du navire. 8 Le ou les Gouvernements contractants intéressés doivent passer en revue les systèmes obligatoires d'organisation du trafic conformément aux directives et aux critères élaborés

Article Annexe

—

Article VIII Des journaux et des revues relatifs au monde combattant sont transmis par le service départemental de l'ONAC et les associations d'anciens combattants et victimes de guerre qui le souhaitent, afin d'être mis à la disposition des résidants

Article A821-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 34

Code de commerce

La planification consiste à prévoir : - l'approche générale des travaux ; - les procédures d'audit à mettre en œuvre par les membres de l'équipe d'audit ; - la nature et l'étendue de la supervision des membres de l'équipe d'audit et la revue de leurs

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 56

Code de la propriété intellectuelle

Sous réserve d'éléments suffisants d'identification de la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; b) Les revues

Article 3

—

Le bénéficiaire doit produire une auto-certification établissant ses besoins de liquidités et justifier desdits besoins au moyen d'une revue financière indépendante.

Article R135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 27

Code de la propriété intellectuelle

; f) Les sources qui intègrent des bases de données et registres multiples, tels que ELECTRE, VIAF (Virtual International Authority Files) et ARROW (Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works) ; 2° Pour les journaux, magazines, revues

Article 93

—

L'agrément de ces sociétés est revu dans un délai maximal de six mois suivant la transmission des nouveaux statuts.

Article Annexe 1

—

Il comporte une revue de direction annuelle effectuée par le comité stratégique. 10.

Article 3

—

Présentation des arguments (techniques ou de toute autre nature) en faveur de l'emploi du constituant ; effets attendus, avantages escomptés, s'il y a lieu, revue des autres procédés utilisés pour obtenir des résultats analogues ; intérêt potentiel pour

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

Evaluation : -participation à au moins 25 RCP et 2 revues de mortalité et de morbidité (RMM) ; Certification européenne : -validation de l'ensemble des items du portfolio électronique et e-carnet ; 5. Option soins intensifs respiratoires :

Article L114-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12

Code de l'action sociale et des familles

pluridisciplinaire dans les conditions définies au cinquième alinéa dans la perspective d'améliorer la qualité de l'accompagnement selon les priorités définies par délibération de la commission exécutive mentionnée à l'article L. 146-4 du présent code et revues

Article Annexe IV

—

Une revue de la demande, au sens de la norme NF EN 17065 : 2012, lors de laquelle l'organisme agréé s'assure que le dossier de demande d'attestation de capacité est complet ; 2.

Article ANNEXE II

—

Les dispositions relatives au salut, mentionnées ci-dessus, sont applicables lors du passage en revue de la troupe par une autorité militaire. 5. Autres officiers généraux.

Article 5-1

—

Surveillance et mesure ; b) Mesures correctives et préventives ; c) Tenue de registres ; d) Audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour ; vi) Revue

Article Annexe

—

Epreuve de langue Elle consiste en une interrogation comprenant la lecture, l'explication dans la langue choisie et la traduction d'un texte n'excédant pas un recto de page extrait d'un article de journal ou d'une revue non technique.

Article ANNEXE

—

La direction doit mettre en oeuvre une revue de direction pour examiner à intervalles convenables le système Qualité afin de s'assurer qu'il demeure constamment approprié et efficace. Des enregistrements de telles revues doivent être tenus. 2.1.2.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

quant à l'identification des publicités publiées, en application du dernier alinéa de l'article 10 de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues

Article Annexe

—

De plus, il assure la veille technologique par la consultation permanente et régulière des banques de ressources technologiques, des normes, des catalogues, des tarifs des fournisseurs de composants mécaniques, des banques de matériaux et des revues professionnelles

Article 19

—

du présent arrêté et sauf situation exceptionnelle qui sera explicitée dans le bilan annuel prévu au paragraphe 19.9 du présent arrêté, la fréquence redeviendra trimestrielle pendant huit campagnes consécutives, à l'issue desquelles elle pourra être revue

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; b) Les revues

Page 5 · 168 résultats

← Précédent Suivant →