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3 160 résultats pour « succession d'un praticien à un autre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105367_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105885_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106034_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas été présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2106709_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

La requête a été communiquée au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers lequel n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100265_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100266_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100267_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100311_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100321_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100395_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100417_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100418_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100466_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100467_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100494_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100512_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100578_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100588_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2020-1182 du 28 septembre 2020 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2109073_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Mme A C, qui exerce les fonctions de praticien hospitalier, demande l'annulation de l'arrêté du 12 octobre 2020 par lequel le centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2100720_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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