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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 098 résultats pour « tests réciproques »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article A322-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21
Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.
Article R356-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 20
Dans le calcul de la solvabilité du groupe, il n'est tenu compte d'aucun élément de fonds propres éligibles en couverture du capital de solvabilité requis qui proviendrait d'un financement réciproque entre l'entreprise mentionnée au premier alinéa de
Article 3
d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du karaté et disciplines associées ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.
Article 14
L'épreuve d'admissibilité est une épreuve écrite, conçue sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiples, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions
Article 26
Processus d'évaluation technique des centres de tests
Article Annexe 9
Intitulés et descriptions des tests ou des essais.
Article Annexe IV
ATTESTATION DE RÉUSSITE AU TEST DE VALIDATION ECDIS
Article R522-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 14
L'agence d'insertion informe sans délai le président du conseil général des cas de bénéficiaires qui refusent de signer un contrat d'engagements réciproques, ou son renouvellement, ou qui n'en respectent pas la mise en œuvre.
Article R6113-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 40 > 57
-L'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation soumet à chaque établissement figurant sur la liste arrêtée en application de l'article R. 6113-58 une proposition de convention contenant les engagements réciproques des deux parties, par tout
Article Annexe III
MODALITÉS DE DÉROULEMENT DU TEST DE VALIDATION À L'UTILISATION DE L'ECDIS
Article Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 46
-Test technique de sécurité.
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du hockey ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test
Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux tests mentionnés aux points 1 et 2 n'est pas autorisé à présenter les tests mentionnés aux points 3 et 4.
Article 1304-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 02 > 95
La rétroactivité n'a pas lieu si telle est la convention des parties ou si les prestations échangées ont trouvé leur utilité au fur et à mesure de l'exécution réciproque du contrat.
Article Annexe II
GRILLE DE RÉFÉRENCE DU TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION
MODALITÉS DE RÉALISATION DES TESTS D'EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION
Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du handball ou son représentant pour la mise en œuvre et l'évaluation du test
Article 4-4
Ces derniers passent, dans des conditions garantissant leur anonymat, des tests psychotechniques non éliminatoires, élaborés et interprétés par des psychologues possédant les qualifications requises, destinés à permettre une évaluation de leur profil
Article 4-8
Article Annexe II : Tableau n° 37 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
causées par les oxydes et les sels de nickel DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
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