s'est présenté aux épreuves de validation du titre professionnel de technicien d'assistance en informatique de niveau 4, lesquelles se sont déroulées du 13 au 30 septembre 2021 au sein de l'association Amboise

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de Monsieur X., décédé le 18 novembre 2013 à l'hôpital Ambroise

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, Attendu qu'en date du 11/07/2023, Mme.

[J] [M] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE Association AMBROISE CROIZAT [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle LECHEVALIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 187

C A, représenté par Me Azou, demande au tribunal d'annuler le laissez-passer n°223 AMBACI/202.NR en date du 23 septembre 2022 délivré par l'ambassadeur de Côte-d'Ivoire en France.

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune d'Amboise et de Mme B, propriétaire des lieux.

code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a condamné Groupama Sud, caisse régionale de réassurance mutuelle agricole du Sud et son agence de Saint-Ambroix

Ambroise Y..., demeurant à Pont de Castirla, Castirla (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet

Ambroise X..., demeurant à Pont de Castirla, Castirla (Haute-Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet

préalable capitalisés, en réparation des préjudices subis du fait de son éviction illégale du lot n° 9 du marché passé par cette collectivité pour la reconstruction des bâtiments A, D et E du lycée Ambroise

Ambroise C..., domicilié..., 5° / à M.

Charles, Ambroise A..., demeurant ... (Haute-Corse), 4°/ de Mme Catherine D..., épouse A..., demeurant ... (Haute-Corse), 5°/ de M.

Jacques X..., domicilié Clinique Ambroise Paré, ..., en cassation du jugement rendu le 10 novembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit de : 1 / la Caisse primaire

DE 84 ANS, A FAIT UNE CHUTE DANS SA CHAMBRE A L'HOPITAL AMBROISE PARE A BOULOGNE-SUR-SEINE OU ELLE SE TROUVAIT HOSPITALISEE ; QUE CETTE CHUTE A ENTRAINE UNE FRACTURE DE COL DU FEMUR DROIT ; QUE C'EST SEULEMENT

Localité 2] Représenté par Madame Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 août 2023 devant Monsieur Ambroise

préfet du VAUCLUSE Représenté par Madame [D] [M] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Août 2023 devant Monsieur Ambroise

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

C et Mme A, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.

Ambroise X..., demeurant ..., M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., M. Yves Z..., demeurant ..., M. Jean-Jacques A..., demeurant ..., M. Philippe B..., demeurant ..., M. Denis C..., demeurant ..., M.

possession ne mentionnait pas le numéro d'inscription au registre des mandats, la cour d'appel s'est bornée à relever que cet acte avait été enregistré sur le livre des mandats de l'agence immobilière Etude Amboise