CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 670 résultats pour « Beautés »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde4fc

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Lors de l'audience de mise en état du 29 janvier 2025, la société Chanel parfums beauté n'avait ni conclu, ni produit de pièces.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5cd

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

consulaire ; qu'elle exploite un salon de beauté ; que l'exercice d'une activité de « soins esthétiques à la personne autres que médicaux ou para-médicaux, et de modelages esthétiques de confort sans

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d1caf9cdc6046d4728e178

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/01/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL à associé unique CMA BEAUTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74875cdc6046d47ff4cd0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F544 Numéro de Procédure collective : 2026RJ194 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS [O] BEAUTE

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030588358

Admin. suprême

12 mai 2015

12 mai 2015

Article 3 : Les conclusions de la SAS Chanel parfums beauté présentées au titre de l'article L. 761-1 sont rejetées.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100749

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

X... a conclu avec la société DH beauté (la société) un contrat l'autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations d'un club de remise en forme du 18 septembre 2009 au 18 septembre

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868675

Admin. suprême

30 avril 2009

30 avril 2009

; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Stéphanie Gargoullaud, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Béatrice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03239

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

F...         , beau-frère du beau-frère de Mme Z...

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48c72

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

originale sous laquelle ils se sont exprimés ; Attendu que, revendiquant un droit d'auteur sur l'organisation d'un concours ayant pour objet de faire décerner des prix aux meilleurs produits de beauté

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:109

CJUE

23 mars 1993

23 mars 1993

#Beate Weber contre Parlement européen.#Député au Parlement européen - Indemnité transitoire - Cessation de mandat en cours de législature.#Affaire C-314/91.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e817

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

la relation commerciale établie avec la société FGM-Arôme et Beauté - infirmer le jugement en ce qu'il a octroyé à la société FGM-Arôme et Beauté un préavis de onze mois et demi et la somme de 55 663

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215823_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " INSTITUT SECRETS DE BEAUTÉ " et à M. B, expert.

Source officielle
CC

comm

6137228bcd580146773fe420

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

France, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; La société Procter et Gamble Hygiène Beauté France défenderesse au pourvoi principal a formé

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025947503

Admin. suprême

31 mai 2012

31 mai 2012

Vu le mémoire, enregistré le 29 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par la FEDERATION DES ENTREPRISES DE LA BEAUTE (FEBEA), dont le siège est 137, rue de l'Université à

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2207410_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, la SARL Eurostar institut grain de beauté, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 2 mars 2022

Source officielle
CC

civ3

613720b9cd580146773eddb2

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée MOJAN-BEAUTE, dont le siège est à Béziers (Hérault), ..., en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210671

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 DÉCEMBRE 2021 La société Océane santé beauté

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000025886218

Admin. suprême

27 avril 2012

27 avril 2012

Vu la requête, enregistrée le 29 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FÉDÉRATION DES ENTREPRISES DE LA BEAUTÉ (FEBEA), dont le siège est situé 137 rue de l'Université

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel Y

61372609cd5801467742278e

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le véhicule conduit par Mickaël X..., circulant sur une route nationale, devant celui de son beau-frère

Source officielle

Page 50 sur 1234

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

À NOS BEAUTÉS

SIREN 912951829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Un Monde de Beautés ...

SIREN 841442791GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

26/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Maison les beautés de Jenny

SIREN 102785870GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Prestations de services de bien-être, de détente et de relaxation par le biais de techniques manuelles, de soins corporels non thérapeutiques et de conseils en hygiène de vie. - Vente en ligne de produits cosmétiques, accessoires et matériels liés à l'activité, neufs.

02/04/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUTÉS DU KASHMIR

SIREN 850873100TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 août 2024, désignant liquidateur SELARL Asteren prise en la personne de Me Axel Chuine 26 Rue Hoche 78000 Versailles.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — achat et vente de matériel coiffur

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

À NOS BEAUTÉS

SIREN 912951829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

25/02/2026

Voir →