Accord relatif à la prorogation des mandats CE/DP/CHSCT des Etablissements de Paris et Saint Jean de Braye

ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE AMBULANCES DU PAYS DE BRAY

Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE des établissements de Neuilly sur seine et de Saint Jean de Braye

Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation hebdomadaire à l'unité de distribution de l'ilot de Bray Dunes

ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CE/DP/CHSCT ETS PARIS-ST JEAN DE BRAYE

Elle soutient qu'aucun des moyens de la requête d'appel du centre hospitalier Ferdinand Langlois de Neufchâtel-en-Bray n'est fondé.

ACCORD RELATIF à l'astreinte informatique pour les sites de Gournay en Bray et de Damville & des précisions sur l'astreinte technique existante sur ces deux sites

Accord d'accompagnement social de la mise en oeuvre du projet d'adaptation de la Poste / site de ONS EN BRAY pour l'ETS de BEAUVAIS PPDC

ACCORD ETABLISSEMENT DE GOURNAY EN BRAY Prolongation des mandats des membres du Comité Social et Economique et Fixation de la date des prochaines élections

toxique, notamment cancérogène ; qu'il soutient que durant les années où il était affecté à la conduite des grues de déchargement de navires de brai de houille, il était exposé aux poussières de brai

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE A L'UNITE DE DISTRIBUTION DE L'UP DE DUNKERQUE (Y/c Ilot de Bray-Dunes)

maire en exercice ; les communes demandent au Conseil d'Etat : - d'annuler le décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Neufchatel en Bray-Amiens

Mme Sylvie L..., demeurant ..., 15 / Sur le pourvoi n° Q 99-41.855 formé par Mme Véronique M..., demeurant ..., 16 / Sur le pourvoi n° R 99-41.856 formé par Mme Josiane N..., demeurant ... de Braye

demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté de la maire de la commune de Saint-Jean de Braye

Commune - Neufchâtel-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2014-0009.

Commune - Gournay-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2013-0023.

Commune - Roncherolles-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2013-0025.

imputables, de façon directe et certaine, à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins ; qu'en se bornant à constater que les experts avaient relevé qu'au moment de l'accouchement le défaut du bras

prévenu coupable des faits de la poursuite que le trouble émotionnel de la victime était attesté par un rapport et un certificat médicaux qui constataient également des traces d'ecchymoses au niveau des bras

malaire ; que le document du 3 novembre 1997 faisait, quant à lui état d'un hématome de la région maxillaire inférieure droite, de la lèvre inférieure, de la paupière droite ainsi que d'un hématome du bras