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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe63b
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 28 septembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 octobre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487c
23 janvier 2020
23 janvier 2020
et pour avocat plaidant Me Theophile JOMIER, membre de la SELARL BREMOND et ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234392764924 Monsieur Hubert
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007774247
5 octobre 1990
5 octobre 1990
Hubert Y..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d884
15 mars 1965
15 mars 1965
HUMBERT A FORME UNE DEMANDE EN PAYEMENT DU MONTANT DE CES TRAVAUX ; QUE, STATUANT SUR L'EXCEPTION D'INCOMPETENCE SOULEVEE PAR L'OFFICE, L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE COMPETENTS LES TRIBUNAUX
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554cd
24 mai 1973
24 mai 1973
HUBERT POUR L'EXPLOITATION DE LA PROPRIETE FAMILIALE INDIVISE ET QU'IL AVAIT CREE, COMME SON X..., UNE EXPLOITATION AGRICOLE PERSONNELLE DEPUIS 1966, ALORS QU'EN REALITE, LES BIENS DEPENDANT DE LA SUCCESSION
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008160594
30 mars 2005
30 mars 2005
Hubert C, demeurant ... ; Mme B et M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008172504
23 mars 2004
23 mars 2004
Hubert X, demeurant à ... et tendant à ce que le juge des référés : 1) condamne l'Etat à lui payer son traitement pour le mois de janvier 2004 ; 2) condamne l'Etat à lui verser la somme de 1 000 euros
Source officielleciv3
61372246cd580146773fba37
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Hubert X..., demeurant à Saint-Florent-sur-Auzonnet (Gard), 2 ) de M. Roger X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372298cd580146773fee42
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme Y..., de la SCP Masse-Dessen
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922eb
28 octobre 2014
28 octobre 2014
de BECDELIEVRE, président de chambre, a rendu compte des débats à la cour composée de : Monsieur Hubert de BECDELIEVRE, président de chambre, Monsieur Jean-Louis BERSCH, conseiller, Madame Christine
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868510
29 avril 2009
29 avril 2009
Hubert A, - les conclusions de M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025210317
16 juin 2008
16 juin 2008
Hubert A, demeurant ... et Mme Yvette A, demeurant ...; M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008261664
6 janvier 2006
6 janvier 2006
Hubert YXY ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 janvier 2004, présentée par M. Hubert YXY, demeurant à « ... ; M.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2204002_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 février 2022, Mme C A, représentée par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser la somme de 34 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4a
5 février 2008
5 février 2008
C / Hubert Y... S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402b
30 mai 2018
30 mai 2018
C/ Maître Hubert Z... ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS MAISONS TRADIBUDGET Expéditions le : 30 MAI 2018 Me Damien VINET SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES T.G.I.
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Monique Z
613720c0cd580146773ee196
28 juin 1988
28 juin 1988
Humbert Y..., second associé, et Mlle A... ont adopté de nouveaux statuts ; qu'après le décès de M. Humbert Y..., ses héritières Mme X... et Mme Ginette Z...
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1997:98
3 juillet 1997
3 juillet 1997
#Smanor SA, Hubert Ségaud and Monique Ségaud v Commission of the European Communities.#Failure to initiate infringement proceedings - Action for failure to act - Action for damages - Inadmissibility.
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adb
21 avril 2022
21 avril 2022
déférée à la Cour : Jugement du 21 JUIN 2021 JUGE DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 20/00103 APPELANTS : Monsieur [X] [H] né le 01 Décembre 1964 à NAZIMIYE TURQUIE 160 Chemin de Saint Hubert
Source officielle1RJ PROC. COLLECTIVES
6966c6a8cdc6046d4730bf6a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COLLECTIVES CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Hervé HUMBERT, Premier Vice-Président ASSESSEURS : Sandrine ERHARDT, Vice-Présidente Mathilde BARCAT, Juge GREFFIER : F.
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