CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 078 résultats pour « Isabelle MATRAT-SALLES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Les repas sont pris dans la salle de restauration aux horaires suivants : ― petit-déjeuner : 7 h 45 ; ― déjeuner : 11 h 45 ; ― dîner : 17 h 45 ou 18 heures.

Article Annexe Ib

—

Définir les milieux de travail à contraintes de contaminations, illustrer par quelques exemples Locaux à risques de contamination, salles propres Identifier les différentes activités ou productions à risques Caractériser les contaminants biologiques

Article Annexe

—

Les cours et surtout les heures dédoublées doivent se dérouler dans une salle équipée au minimum d'un ensemble téléviseur/magnétoscope et d'un vidéo-projecteur.

Article Annexe I (suite)

—

des élections des représentants du personnel : • les formalités administratives : les prescriptions à respecter, l'information des salariés, des organisations syndicales • les conditions matérielles du déroulement des élections : la préparation de la salle

Article Annexe I (suite)

—

S2.5.12 : Pâte à glacer - Composition, utilisation - Notion de coût matières premières S2.5.13 : Fondant - Composition, utilisation - Notion de coût matières premières S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées, salées

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article Annexe 1

—

Eclairagiste 8 heures Mise en éclairage d'une salle équipée d'œuvres. Installateur-monteur d'objets d'art et de documents 8 heures Préparation et réalisation d'un montage d'œuvre et/ou de documents en vitrine ou sur cimaise.

Article 9

—

Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe II

—

Dans les autres cas, et en particulier dans les abattoirs de moins de 500 tonnes et ceux qui n'abattent que leur propre production (abattage en exploitation, y compris les salles d'abattage agréées à la ferme), cette évaluation se fait par la vérification

LEGIARTI000032488312

—

Article 35 Les commissions s'assemblent dans une des salles de l'Institut. Article 36 Les associés étrangers peuvent être nommés membres de toutes les commissions ayant pour objet les travaux de l'académie.

LEGIARTI000039343506

—

Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée

Article 226-1.02

—

Les "locaux de réunion" sont les parties des locaux d'habitation constituées par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 39.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

ou autorisées à réaliser des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) ; 3° Les centres de dépistage, notamment les CeGIDD et les CPEF ; 4° Les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), les CAARUD et les salles

Article Annexe

—

Il est désormais possible de travailler les différentes compétences linguistiques et culturelles avec cet outil, qu'il se trouve dans la classe, dans une salle multimédia, au CDI ou à l'extérieur de l'établissement scolaire.

LEGIARTI000050672722

—

LOT3_ZN_90_01 BRETAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR BRETAGNE 1000421 6729028 2020_LOT3_ZN_90_01_S2 1 2020_03_22-1 Bretagne Côtes-d'Armor 2019_LOT3_ZN_22_002 Lanfains FREE MOBILE/ORANGE Rozieux 264406 6822110 2019_LOT3_ZN_22_002_S2 1 La Salle

Article Annexe

—

2019_ZN_42_008_Point3 799135 6553654 LOT2_2019_ZN_42_008_Point4 798613 6554125 LOT2_2019_ZN_42_008_Point5 799398 6553372 2019_03_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire LOT2_2019_ZN_43_011 Sanssac l'église BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Salle

LEGIARTI000026833773

—

La gestion de la réception et de l'embarquement des porcs : Le chauffeur ne doit pas entrer dans les salles de production contenant des animaux qui ne sont pas destinés à l'abattoir ou à un autre élevage le jour de l'enlèvement, ni dans les salles de

Article Annexe IIc

—

Modes d’évaluation Évaluation ponctuelle : épreuve écrite (durée : 4 heures) L’épreuve se déroule obligatoirement en salle de construction.

Article Annexe (suite)

—

continues, de professionnels (archéologues, architectes, chercheurs, chorégraphes, conservateurs, metteurs en scène, musiciens, plasticiens, etc.), de relations privilégiées avec des institutions et des services culturels (archives, bibliothèques, musées, salles

Article Annexe IIc

—

L'épreuve se déroule obligatoirement en bureau d'étude ou salle de construction.

Page 50 · 1 078 résultats

← PrécédentSuivant →