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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 9
653a06e0d0451e8318d0eb7d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e4d0451e8318d0eb81
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e5d0451e8318d0eb83
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975e
19 mars 2007
19 mars 2007
Djemilla A... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Me Jacques FLORO (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Achille C... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Hubert JABOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b9
26 mars 2009
26 mars 2009
Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Gérard SCHAMBER, Conseiller chargé du rapport, et Monsieur Eric JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e324
29 juin 2011
29 juin 2011
Jugement rendu(e) le 20 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 07/01086 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent JAMMET
Source officielle3ème chambre
DTA_2102311_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 22 décembre 2021, 21 juillet 2022 et 13 décembre 2022, la CCI Nouvelle-Aquitaine, représentée par Me Jazottes, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle4e chambre civile
62cfb21a548bc59fcf4f0f90
13 juillet 2022
13 juillet 2022
APPELANTE : SAS PERIS Représentée en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social La Vigneronne [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sarah CHARBONNIER-JAMET
Source officielleProcédures Collectives
69e9e39dcdc6046d473c21f4
21 avril 2026
21 avril 2026
tribunal, Madame la Procureure de la République a été avisée de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [V] [K], dirigeant de l'entreprise, assisté de Maître Armand JAGOT-LACOUSSIERE
Source officiellePS ctx protection soc 2
6983e797cdc6046d47f2dd85
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE [7] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Madame [X] [V], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Juge Madame JAGOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
644229f2d2fa6fd0f80404d0
20 avril 2023
20 avril 2023
référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [E] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [C] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Marie De TAURIAC substituant Me Morgan JAMET
Source officielleTrib. de Commerce
69af3d61cdc6046d471474d7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du 13 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle JAMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb897dcdc6046d472b0a5a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Nomme : Monsieur JANOT Patrick En qualité de Juge Commissaire. SELARL, [2] prise en la personne de Maître, [L], [I] -, [Adresse 3] En qualité de Mandataire Judiciaire.
Source officielleChambre Commerciale
697328a8cdc6046d4764cab9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle faisait partie d'un groupe composé des sociétés SET Pneus, Feurs station technique, Allier Pneumatechnique et Balm Jamet Pneu. Elle était adhérente du réseau de distribution Point S.
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e45535e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 JUILLET 2024 Nous, madame Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de madame Marielle JAMET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110762
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Alain X..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 5 décembre 2017 par le premier président de la cour d'appel de Toulouse, dans le litige l'opposant au centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab60
28 février 2008
28 février 2008
Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f6a34
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Michel F..., demeurant ..., 20°/ Mme Jacotte Sylvaine G..., demeurant ... (9e) (Rhône), 21°/ Mme Christiane H..., demeurant ..., 22°/ M. Christian J..., demeurant ..., 23°/ M.
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