recherches 701-966 Maître de recherches principal 741-801 Maître de recherches 648-721 Chargé de recherches 416-616 Chef de bureau administratif 401-735 Secrétaire administratif 289-474 Dessinateur 267-474 Institut

Article Annexe (suite 2)

—

Professeur et professeur technique 427 - 1000 b) Ecoles normales primaires Professeur agrégé 427 -1000 Professeur licencié ou certifié 370 - 785 c) Centres pédagogiques régionaux Professeur stagiaire 379 d) Institut

Article Annexe 2

—

administratives paritaires (CAP) nationales compétentes pour le corps des : Commissions administratives paritaires (CAP) des établissements publics : Météo-France Commissions administratives paritaires (CAP) nationales compétentes pour le corps des : Institut

Article 4

—

présent arrêté est assurée, pendant l'exploitation, sous le contrôle : -du directeur pour les établissements nationaux de la jeunesse et des sports ; -du directeur pour les centres régionaux d'éducation physique et sportive ; -du directeur pour les instituts

Article 5

—

Suivi des conventions avec les instituts d'urbanisme.

Article 8

—

Au sein du ministère, elle est responsable la politique de contractualisation conduite avec les établissements de recherche et les instituts techniques.

Article R653-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 76

Code rural (nouveau)

Conseil du 8 juin 2016 et par le présent chapitre ; 2° Les agents de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, pour l'exercice de leur mission de suivi des ressources zoo-génétiques ; 3° Les agents des instituts

Article L71-113-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Code général des collectivités territoriales

; 7° Les intérêts de la dette et les dépenses de remboursement de la dette en capital ; 8° Les dépenses dont la collectivité a la charge en matière d'éducation nationale ; 9° La participation de la collectivité aux dépenses de fonctionnement des instituts

Article L72-103-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Code général des collectivités territoriales

Article R512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 91

Code monétaire et financier

employés et ouvriers ; 8° Les chambres d'agriculture et Chambres d'agriculture France ; 9° Les communes, syndicats de communes et départements ; 10° Les établissements d'enseignement, de formation professionnelle ou d'éducation agricoles et instituts

Article 32

—

Dans les instituts ou écoles faisant partie d'une université au sens de l'article L. 713-9 du code de l'éducation, la proposition du président ou du directeur relative à la titularisation doit recueillir l'avis du directeur de cet institut ou école.

Article 5

—

concours distincts ouverts respectivement : a) Le premier, dans une proportion comprise entre 40 % et 60 % des emplois mis au concours, aux candidats titulaires de l'un des titres ou diplômes permettant de se présenter au concours externe d'entrée aux instituts

Article ANNEXE

—

Il a, dans ces domaines, notamment pour mission :-la participation, dans le cadre de conventions, à la formation initiale des élèves des écoles administratives, en particulier de l' Institut national du service public, des auditeurs de justice, des élèves

Article 35

—

Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement 30 860 013 000 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Article 152

—

-L'établissement public national dénommé Institut d'émission des départements d'outre-mer est transformé en une société par actions simplifiée régie par le code de commerce et portant la même dénomination, dont le capital est détenu par la Banque de France

Article ANNEXE III

—

modalités d'encadrement. 3 - Contenu des modules de formation en lien avec le référentiel de certification En fonction de l'évolution technologique, sociétale et sanitaire, le contenu des modules de formation doit être actualisé en continu par les instituts

Article L5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 45 > 36

Code des pensions civiles et militaires de retraite

leur intégration dans les cadres métropolitains par les agents ayant servi dans les cadres de l'administration de l'Algérie, des anciens pays et territoires d'outre-mer, anciens protectorats et territoires sous tutelle ; 7° Abrogé ; 8° Pour les instituteurs

Article R4111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

professionnelles ; 3° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme : a) Deux membres proposés par des organisations syndicales représentatives des sages-femmes ; b) Un ou une sage-femme directeur d'école ou chargé d'un institut

Article R215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 25

Code de l'éducation

Elle inclut notamment les formations assurées par l'institut universitaire de formation des maîtres, les sections de techniciens supérieurs et les instituts universitaires de technologie. " Art. R. 4424-5.

Article Annexe

—

. - Rôle des commissions de l'éducation spéciale ; - Les établissements spécialisés : institut médico-éducatif, institut d'éducation motrice, institut médico-professionnel et institut de rééducation. 4 - Notions sur les conditions de travail de l'élève

Page 50 · 1 191 résultats

← Précédent Suivant →