Savigny-le-Temple, Serris, Servon, Thorigny-sur-Marne, Torcy, Vaires-sur-Marne, Vaux-le-Pénil, Vert-Saint-Denis, Villeparisis ; - au sein du département des Yvelines : Achères, Andrésy, Auffreville-Brasseuil, Bois-d'Arcy, Bougival, Buc, Buchelay, Carrières-sous-Poissy

Article 1

—

restauration 334 p 5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières

Article Annexe VII

—

. - Séries C : Elles concernent les véhicules appartenant aux fonctionnaires consulaires de carrière titulaires de la carte spéciale CC et les véhicules de service des postes consulaires dirigés par des fonctionnaires consulaires de carrière.

Article 3 ter

—

coefficient de minoration prévu au II de l'article 3 du présent décret et avec attribution d'un nombre de points de retraite égal, pour chaque trimestre au titre duquel le versement est pris en compte, au nombre annuel moyen de points correspondant à une carrière

Article Annexe I

—

Variante 2 (pour les carrières et conformément au 2° du IV de l'article R. 516-2 du code de l'environnement) : la remise en état du site après exploitation et éventuellement surveillance et intervention en cas d'accident des stockages de déchets inertes

Article ANNEXE II a

—

Les emplois visés et perspectives d'évolution Dans le secteur industriel le ou la titulaire du BTS MS pourra évoluer dans sa carrière, autant dans des PME/ PMI que dans des grands groupes.

Article 1

—

d'Etat d'éducateur sportif (BEES) deuxième et troisième degré ; - brevet d'Etat d'alpinisme ; - brevet d'Etat d'éducateur sportif option animation des activités physiques pour tous (BEESAPT) ; - diplôme universitaire de technologie (DUT) spécialité carrières

Article 38

—

conjoint du ministre de la défense et des ministres chargés de la fonction publique et du budget, au versement d'un pécule modulable d'incitation au départ déterminé en fonction de la solde budgétaire perçue en fin de service : 1° Le militaire de carrière

Article Annexe II

—

Si l'étudiant de troisième cycle envisage une carrière universitaire ou de recherche, le plan de cursus doit comporter la préparation d'un master recherche et un projet de thèse.

Article R6152-404-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 86

Code de la santé publique

Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article R6152-508-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87

Code de la santé publique

Article L137-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 48

Code de la sécurité sociale

-Dans le cadre des régimes de retraite à prestations définies gérés soit par l'un des organismes visés au a du 2° du présent I, soit par une entreprise, conditionnant la constitution de droits à prestations à l'achèvement de la carrière du bénéficiaire

Article R331-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 14

Code de l'environnement

8° Les règlements types de gestion prévus par les articles L. 122-3 et L. 212-4 du même code ; 9° Le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie prévu par l'article L. 222-1 du présent code ; 10° Le schéma départemental ou régional des carrières

Article R6323-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 41

Code du travail

deuxième alinéa de l'article L. 6353-10 ; 4° De la mise à disposition de services permettant au titulaire d'un compte personnel de formation de recenser les connaissances et compétences acquises au cours de sa formation initiale et continue et de sa carrière

Article R6144-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46

Code de la santé publique

odontologiques et pharmaceutiques ; 9° Les modalités de la politique d'intéressement et le bilan social ; 10° Le règlement intérieur de l'établissement ; 11° L'organisation des parcours professionnels et l'accompagnement des personnels tout au long de la carrière

Article L712-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 46

Code de l'éducation

-En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l'organe compétent, mentionné à l'article L. 952-6 du présent code, pour l'examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Exploitation de carrières, à l'exception de celles visées au 5 et 6 A 3 2. sans objet 3.

Article 7

—

Ils sont pris en compte pour le suivi de carrière réalisé dans les conditions prévues à l'article 18-1 du présent décret ; 2° Pour moitié, par une activité de recherche prise en compte pour le suivi de carrière réalisé dans les conditions prévues à l'article

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

825, échelon 8 = 855 ; 10.000 à 20.000 habitants : à partir du 1er avril 1983 Echelons (indices bruts) : échelon 1 = 541, échelon 2 = 576, échelon 3 = 611, échelon 4 = 646, échelon 5 = 681, échelon 6 = 721, échelon 7 = 761, échelon 8 = 801 ; (1) La carrière

Article Annexe

—

O. du 27 janvier 1998) Vient de l'Industrie Attaché de recherche 416-634 (2) (2) corps provisoire (a) La carrière se poursuit hors échelle Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Chargé d'administration de

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