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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c149ba5988459c449a9
6 janvier 1982
6 janvier 1982
EN COMPAGNIE DE M JOEL Y..., QUE M ROLAND X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dca
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Roland X... né le 25 Avril 1948 à CHALAUTRE LA GRANDE (77171) Mme Marie Claude X... née le 04 Décembre 1946 à SOISSON (AISNE) demeurant tous deux ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f19
15 janvier 2014
15 janvier 2014
No Dossier no 13/912 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE Maître Roland LOMBARD Maître BRO RODDE, liquidateurs de la société SONAS automotive rendue à LIMOGES le 13 janvier 2014 par Monsieur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00559
18 mars 2014
18 mars 2014
X... a été embauché en 1978 en qualité d'opérateur sur machine au coefficient 170 ; qu'en 2007 il bénéficiait du coefficient 215 ; que Monsieur Roland X... fait état d'une comparaison de l'évolution de
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Monsieur Nicolas X..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X... né le [...] à CANNES (06) [...] Madame Véronique Z..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X...
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcd93
16 mars 1995
16 mars 1995
Roland X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e00
30 mars 1993
30 mars 1993
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1989 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit des Laboratoires Anphar-Rolland, société anonyme, dont le siège social est
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007667011
30 octobre 1981
30 octobre 1981
DU VAR EN DATE DU 5 MAI 1980 ACCORDANT UN PERMIS DE CONSTRUIRE A L'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HABITATIONS A LOYER MODERE DU VAR ; 2° REJETTE LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PIN ROLLAND
Source officiellecomm
6079d3309ba5988459c57de2
3 avril 1990
3 avril 1990
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 septembre 1988), que l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Drôme (l'URSSAF) créancière de Mme Roland
Source officiellesoc
6079b10c9ba5988459c510d4
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Sur le premier moyen : Vu les articles R. 516-1 du Code du travail et 100 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société des Laboratoires Anphar-Rolland a, à compter du 30 novembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00846
17 mai 2018
17 mai 2018
Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Peugeot Citroën automobiles, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Roland Y..., et après en avoir délibéré
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300981
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Roland X... , AUX MOTIFS QUE " le " protocole d'accord de séparation entre les frères Marcel et Roland X... " en date du 20 septembre 2002 prévoit que " Marcel X... renonce de suite à toute activité
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f5a28
13 février 1992
13 février 1992
(Val-de-Marne), 2°/ de la société Papeteries d'Ivry, dont le siège est ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 3°/ de la société Roland, dont le siège est à Cattenières (Nord), défendeurs à la cassation
Source officiellecr
61372638cd58014677423e0e
8 octobre 2003
8 octobre 2003
(chèque du 25 août 1993), Roland B... (chèque du 30 décembre 1993), Michel A... (chèque du 11 janvier 1994) et Alain C...
Source officiellecr
613725dbcd580146774210c4
25 juin 2002
25 juin 2002
. : "Sur la proposition de Roland X... qui est venu me voir au magasin, j'ai signé un papier..."
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Roland, demeurant ... Appelant, cité le 2 octobre 2007 à domicile (AR signé le 4 octobre 2007), présent, assisté de maître Z... loco maître A..., avocat au barreau d'ANGOULEME.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd96013d8ed594ae9167f5b
13 février 2020
13 février 2020
Elle importe de Chine un fauteuil roulant appelé Ergo 09L, fabriqué par la société chinoise Golden Motor Technology, qui a fait l'objet d'un certificat de conformité n° 16-053 délivré par le centre d'études
Source officiellecr
613725fecd58014677422235
24 octobre 2000
24 octobre 2000
pénale pour l'interrogatoire de première comparution ; "aux motifs qu' "il résulte de l'examen du dossier que si (le) procès-verbal (d'interrogatoire) comporte la mention en haut de sa page 2 : "Me Romani
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1992:319
9 juillet 1992
9 juillet 1992
. # Roland Teulie mod Cave coopérative Les Vignerons de Puissalicon. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal d'instance de Béziers - Frankrig. # Fælles markedsordning for vin - rydningspræmier -
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101162
8 novembre 2017
8 novembre 2017
X..., selon ses seuls choix personnels, aucune considération technique n'étant entrée en ligne de compte au point de vue esthétique » et que « cet embout est tout en rondeurs comme le tube de métal rond
Source officiellePage 50 sur 682
SADDY, Alain, Roland, SADDY
10/07/2026
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VERKOUCKE, Richard, Christian, Philippe, Roland
10/07/2026
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MABELE MANTSOUNGA, Elvy, Roland
10/07/2026
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DHENIN, Florent, Aimé, Roland, DHENIN
10/07/2026
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ROLAND DUCROZANT IMMOBILIER
10/07/2026
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