Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
603705d5fae4fba09dfa1ea7
24 juin 2015
24 juin 2015
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162677d12fe6a3e85a6c795
2 juillet 2013
2 juillet 2013
pas opposées, devant Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e9b807dfe813d296ae
27 mars 2012
27 mars 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0dadc25a97f0381f4eb6
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Aufort & Bertrand Gaboriau, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 juin 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e1cc25a97f0381f5246
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Monsieur Gwenaël Tridon de Rey, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90977
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[V] [W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [S] épouse [W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Bernard
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:456580.20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Sur les fins de non-recevoir soulevées par la commune de Vigneux-sur-Seine et la société Altarea Cogedim : 6.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10154
2 mars 2022
2 mars 2022
Côte d'Azur, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Nouvelle Vigna PACA, société à responsabilité limitée, 3°/ à la société Nouvelle Vigna Méditerranée
Source officielle4e Chambre A
615e0e60c25a97f0381f55b7
23 octobre 2014
23 octobre 2014
PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2014 N° 2014/366 Rôle N° 13/19270 Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SA CABINET BORNE ET DELAUNAY SCI VIGNALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6036387dfc9fd29abd870c93
28 octobre 2015
28 octobre 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 28 OCTOBRE 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/
Source officiellesoc
61372220cd580146773fa749
23 mars 1994
23 mars 1994
Viaud, puis de la société à responsabilité limitée Viaud, s'est trouvée interrompue par un contrat de travail avec un employeur différent, d'autant plus qu'en la période considérée, il n'est pas établi
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61812
24 octobre 2019
24 octobre 2019
[F] Avocat : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur : Mme [T] Avocat : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 61812 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
4 avril 2025
, ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL SN VIGNA PACA et de la SN VIGNA COTE D'AZUR sise [Adresse 7] SELARL [Y] [X] ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [Y] [X] en sa qualité de commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb18
30 novembre 2011
30 novembre 2011
R ; Que ni le bail concédé à la société VIGNALE INVESTISSEMENT par la société M. E.
Source officielleother
60793b3a9ba5988459c3c60a
10 janvier 2005
10 janvier 2005
Vigneau, conseiller référendaire, et les conclusions de M. le premier avocat général Benmakhlouf, EST D'AVIS QUE : 1e) les mesures de l'article L.331-7 du Code de la consommation ne peuvent être
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110063
1 février 2017
1 février 2017
Vigneau, conseiller rapporteur, M. Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100999
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Vigneau, conseiller rapporteur, M. Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100738
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10241
29 mars 2023
29 mars 2023
VIGNEAU, président Décision n° 10241 F Pourvoi n° V 21-20.756 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _____________________
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10237
29 mars 2023
29 mars 2023
VIGNEAU, président Décision n° 10237 F Pourvoi n° Q 21-17.945 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _____________________
Source officiellePage 50 sur 545