[O] a été employé par la société SAINT-GOBAIN ISOVER du 16 avril 1974 au 28 février 2006.

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le conseil de prud'hommes de Limoges (section Industrie), au profit de la société Isoa Isolation, société à responsabilité

qu'une transaction a été conclue par les parties entre la promesse de vente et sa réitération par acte authentique en raison de la nécessité de réaliser des travaux de réfection de la toiture et d'isolation

Soutenant que la pose et l'isolation des fondations de l'immeuble impliquaient la réalisation de travaux de terrassement sur la parcelle voisine, elle a assigné la SCI [...] en autorisation de tour d'échelle

en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 octobre 1987), que la société Coprisol a vendu à la société Isofibre un stock composé de ciment et d'un produit d'isolation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société isolation thermique Bomba (ITB), dont le siège est ..., en cassation

Z..., entrepreneur, de travaux de couverture et d'isolation dans deux bâtiments, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

syndicat des copropriétaires de la résidence Leclerc à Franconville, représenté par son syndic, a, après délibération d'assemblée générale du 29 juin 1987, chargé la société ECO de travaux de réfection, d'isolation

Invoquant des problèmes d'isolation, Mme [N] a, après expertise, assigné les sociétés Gimenez et Axa en indemnisation.

pénitentiaire de Vendin-le-Vieil : 1) la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de l'intéressé depuis son arrivée dans l'établissement ; 2) la décision ayant ordonné son placement à l'isolement

dès lors que : o la proportion de salariés concernés ne justifie pas la sanction ; o le comportement de la société a été irréprochable depuis sa création en 1996 ; o l'infraction est isolée

janvier 2007, Mme V... a cédé à la société MTL une parcelle détachée de son terrain sur laquelle ont été construits une maison d'habitation et un garage attenant ; que, se plaignant d'un débordement de l'isolation

D..., se disant mineur pour être né le [...] à Abobo (Côte d'Ivoire), et isolé sur le territoire national, a saisi le juge des enfants en vue de son placement à l'aide sociale à l'enfance. 2.

W Mirroir 2 = 900 W Noir * dossier [WS] : combles : 180 m² Murs 80 m² ISO COMBLES ISO MUR NORD * dossier [IK] : combles vides : isolation 160 m² ; murs Nord 80 m² ISO SOUFFLAGE 160 m² +

condamné la société [1] à deux amendes de 1 500 euros chacune pour diffusion de musique amplifiée dépassant les valeurs maximales d'émergence dans un établissement ou local recevant du public et d'isolation

X..., entrepreneur, depuis lors en liquidation judiciaire, assuré par la Mutuelle assurances artisanales de France (MAAF), d'exécuter l'isolation thermique et l'étanchéité des terrasses de trois bâtiments

[L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rouen dans les rubriques « couverture-étanchéité, y compris accessoires, équipements rapportés, isolation » (C

dont fait l'objet [J] [G], admise en hospitalisation complète sans consentement sur décision du représentant de l'Etat le 13 mars 2026 et placée à l'isolement le 15 mars 2026 à 20 h 55, Vu l'appel