manuelle entraînerait rapidement la défaillance totale de la machine et/ou de l'appareil de propulsion, comme par exemple en cas de survitesse. 3 Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines associées, y compris les sources principales d'alimentation

Article 3

—

Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides seront de capacité, de redondance et en nombre appropriés pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité du réacteur, ainsi que des systèmes de régulation

Article 228-5.22

—

machines, des extincteurs à mousse d'un type approuvé et d'une capacité minimale de 45 litres chacun, ou des dispositifs équivalents, en nombre suffisant pour permettre d'envoyer la mousse ou tout autre agent extincteur partout où, dans les systèmes d'alimentation

Article R162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 58 > 07

Code monétaire et financier

pas signé de convention avec la Banque de France, d'utiliser, pour l'alimentation d'un automate en libre-service, des billets en euros qui n'ont pas été prélevés directement auprès d'une banque centrale de l'Eurosystème ; 3° D'un changeur manuel, d'alimenter

Article R3232-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 76

Code général des collectivités territoriales

programmes de formation des personnels ; 5° L'instauration et la mise en œuvre des périmètres de protection des captages d'eau potable au sens de l'article L. 1321-2 du code de la santé publique ; 6° La définition des mesures de protection des aires d'alimentation

LEGIARTI000050800913

—

décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 modifié relatif au régime d'assurance chômage ; Vu le document de cadrage transmis aux Partenaires sociaux le 31 juillet 2023 ; Vu le protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage et son avenant

LEGIARTI000033202329

—

Elle peut être modifiée pendant cette période par avenant conclu par accord entre les deux parties, notamment en cas, d'évolution substantielle des missions définies à l'article 1er.

Article L301-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 41

Code de la construction et de l'habitation

pour le département du Rhône, lorsque la métropole de Lyon signe avec l'Etat une convention régie par l'article L. 3641-5 du même code, alors qu'une convention régie par le présent article est en cours d'exécution, cette convention fait l'objet d'un avenant

LEGIARTI000026909680

—

Déclaration de cumul des pensions 10 ans A Acte portant titularisation/classement 1 an après la cessation de fonctions A Acte portant nomination/reclassement 1 an après la cessation de fonctions A Contrat de travail et avenants

Article Annexe 16

—

Les partenaires s’engagent à conclure des avenants dans ce cadre. Article 1.1.

Article Annexe I (suite)

—

. : La nutrition S4.1.2.1 : Équilibre alimentaire - Groupes d'aliments et leur place dans une alimentation équilibrée Caractériser l'équilibre alimentaire Citer les groupes d'aliments et indiquer leurs principaux constituants Justifier les équivalences

Article 221-II-1/42

—

condition que des mesures appropriées soient prises pour assurer en toutes circonstances le fonctionnement indépendant des services de secours, la génératrice de secours peut être utilisée exceptionnellement et pour des périodes de courte durée en vue d'alimenter

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

En cas de perte d'alimentation de la télécommande : - la propulsion est-elle maintenue ?

Article Annexe III à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Prolongation de la convention par le bailleur : la prolongation de la convention par période de trois ans doit faire l'objet d'un avenant à la convention initiale. Les engagements du bailleur devront être intégrés dans l'avenant.

Article 227-3.07

—

Il est installé une pompe d'amorçage du circuit d'alimentation du moteur. Le retour des injecteurs est renvoyé à la caisse journalière ou vers l'aspiration de la pompe. En l'absence d'une caisse journalière, il est installé une pompe de gavage.

Article 230-3.22

—

Des dispositions doivent être prises pour prévenir tout excès de pression dans les capacités ou dans une partie quelconque du système d'alimentation en combustible liquide, y compris les tuyaux de remplissage.

Article 229-II-1.35

—

Article GZ 25

—

. - Les dispositifs d'alimentation en air et d'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche prélèvent l'air à l'extérieur et renvoient les gaz brûlés à l'extérieur, soit directement à travers un mur extérieur aménagé à cet effet

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

l'équipement électrique et électronique est rétablie ou mise à jour lorsque la pièce est remplacée par une pièce détachée ; 25° “ Engins mobiles non routiers mis à disposition uniquement pour un usage professionnel ” : engins disposant d'un bloc d'alimentation

Article Annexe 20

—

Article 2.1.2 Evolution des engagements du praticien en cas de revalorisations des tarifs opposables Pendant la durée de l’option, les évolutions des tarifs de remboursement donnent lieu à un avenant à l’option soumis au médecin.

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