Pour les navires concernés ou pour les voyages concernés. 1 vocabulaire maritime international français/anglais. 1.2. Instruments nautiques : *1 rapporteur.

Article 150-2.01

—

Lors de cette évaluation, il doit tenir compte de certains facteurs, comme la durée et la nature du voyage ou du service prévu, les dimensions et le type de navire, le matériel fourni et la nature de la cargaison. b) Dans l'exercice de ses fonctions,

Article 73-1

—

travail en matière de fermeture d'un établissement ayant servi à commettre une infraction prévue aux 1° à 4° de l'article L. 8211-1 du même code ; 15° Les articles 9 et 9-1 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 modifié relative à l'accueil des gens du voyage

Article R811-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 96

Code rural (nouveau)

baux emphytéotiques, des baux ruraux ; b) A la création et à la suppression des emplois prévus au budget de l'établissement public local ; c) Aux tarifs des services et produits prévus au second alinéa de l'article R. 811-51 ; d) Au financement des voyages

Article L561-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 23

Code monétaire et financier

. – Le service mentionné à l'article L. 561-23 peut demander à toute entreprise de transport routier, ferroviaire, maritime ou aérien, à tout opérateur de voyage ou de séjour, ou à toute entreprise de location de véhicules de transport terrestre, maritime

Article L2321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28

Code général des collectivités territoriales

intérêts de la dette et les dépenses de remboursement de la dette en capital ; 31° Les dépenses occasionnées par l'application des dispositions des articles 2 et 3 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Article R302-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 77

Code de la construction et de l'habitation

inférieures au plafond mentionné à la deuxième phrase du premier alinéa de l'article D. 331-12 ; 5° Pour leur montant intégral, les dépenses d'investissement en faveur de la création d'aires nouvelles et permanentes d'accueil en faveur des gens du voyage

Article 210.6

—

a) Une interruption dans le pont supérieur qui s'étend sur toute la largeur du navire et mesure plus d'un mètre de long est considérée comme un décrochement (cf. annexe 210. A. 1, figure 1).

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

l'accomplissement des formalités prévues à l'article R. 431-17, le ressortissant étranger concerné par cette procédure ; 14° Aux seules fins d'accompagner les ressortissants étrangers dans leurs démarches en ligne de demande de titre de séjour ou de document de voyage

Article Annexe

—

Voyages, déplacements et missions. 62511. Voyages, déplacements et missions du personnel de l'établissement. 62512. Voyages, déplacements et missions du personnel enseignant. 62513.

Article 12

—

Elle pilote les moyens de fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger, coordonne les actions de déconcentration des crédits et conduit la politique des voyages et missions du ministère des affaires étrangères.

Article Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

—

Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs Fonction exercée Niveau de qualification de l'emploi Nombre Nombre de points Chargé de la commission de conciliation et des gens du voyage

Article 12

—

Lors de la proposition d'un itinéraire compatible avec l'objet du transport, dans le cadre d'une demande d'autorisation individuelle, ainsi qu'avant tout voyage, le transporteur doit s'assurer que les caractéristiques de son convoi lui permettent de franchir

Article ANNEXE III

—

Quatrième épreuve : natation Cette épreuve consiste à parcourir 100 m sans interruption, en nage libre, puis à entreprendre aussitôt après une apnée en immersion complète sur 10 m. 4.2. Règlement La natation et l'apnée doivent se faire en continu.

Article 223 a-II-2/22-1

—

autres moyens de se retenir doivent être installés dans toutes les coursives sur toute la longueur des échappées, de sorte que l'itinéraire conduisant aux postes de rassemblement et aux postes d'embarquement soit autant que possible, pourvu sans interruption

Article Annexe

—

La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article 206

—

-L'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées est ratifiée. XXVI.

Article Annexe I (suite)

—

Il est en mesure dans la plupart des situations rencontrées en voyage dans une région où la langue est parlée, de produire un discours simple et cohérent sur des sujets familiers.

Article Annexe 1

—

Pour chaque voyage, la répartition des charges doit être la plus équilibrée possible. 5.2.

Article 221-II-1/09

—

s'en trouve pas compromise dans le cas d'une avarie de fond ou de bordé. 5 Dans le cas de navires à passagers auxquels s'appliquent les prescriptions de l'article 221-II-1/01.5 et qui effectuent un service régulier dans les limites prévues pour un voyage

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