Cette option vaut pour l'année civile. Elle est tacitement reconduite l'année suivante, sauf modification demandée par le déclarant dans les mêmes conditions.

Article L932-41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 89

Code de la sécurité sociale

ses droits, l'institution de retraite professionnelle supplémentaire informe chaque participant et bénéficiaire, dans des conditions définies par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, du montant des prestations qui lui sont dues et des options

Article 1663 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 01

Code général des impôts

Ces dispositions sont également applicables lorsqu'une société mentionnée aux articles 8 et 8 ter, exerçant une activité libérale, cesse d'être soumise au régime prévu par ces articles du fait d'une option pour le régime applicable aux sociétés de capitaux

Article L4371-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 56 > 86

Code de la santé publique

professionnels en exercice titulaires du brevet de technicien ou du brevet de technicien supérieur de diététique ; 4° Les professionnels en exercice titulaires du diplôme universitaire de technologie, spécialité biologie appliquée ou génie biologique, option

Article L141-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 06

Code de l'énergie

Afin de tenir compte des incertitudes techniques et économiques, elle présente pour la seconde période, pour chaque volet mentionné à l'article L. 141-2, des options hautes et basses en fonction des hypothèses envisagées.

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Option Pneumopédiatrie 6.1. Durée : 2 semestres.

Article 1

—

II Responsable d'opérations à l'international, option gestion/finances, option marketing/commeerce inter, option développement 310 m 2 ans Association pour la progression des techniques internationales de management (APTIM), groupe 3 A.

LEGIARTI000022505602

—

T4 0 0 0 0 0 TP 0 0 0 0 0 Prévisions de distance pour le tarif de proximité (en m) : OPTION TARIFAIRE 2009 2010 2011 2012 2013 TP 0 0 0 0 0 3.4.

Article Annexe I

—

Leur valeur doit être exprimée en euros ; les stock-options.

Article 9

—

La vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux d'accès aux emplois communaux du niveau de la catégorie B ou de concours spéciaux organisés pour le recrutement à ces emplois

Article Annexe 1

—

Intitulé des options précoces au sein du DES PH 1.4. Agréments des stages 2. Phase socle 2.1. Durée 2.2. Enseignements hors stages Volume horaire Nature des enseignements Connaissances socles dans la spécialité à acquérir 2.3.

Article 11

—

formation spécialisée transversale la liste de classement des étudiants susceptibles d'être autorisés à suivre une formation spécialisée transversale ; 8° De proposer au directeur de l'unité de formation et de recherche compétent la validation d'une option

Article 3

—

Les prêts consentis sont destinés à financer l'acquisition, y compris par le recours à la location de longue durée ou avec option d'achat dans le cadre d'un contrat d'une durée supérieure ou égale à deux ans, d'une voiture particulière ou d'une camionnette

Article 1

—

d'études spécialisées vétérinaires en santé et productions animales en régions chaudes ; -l'arrêté du 13 décembre 1999 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie, option

Article 422-55

—

La performance du fonds d'investissement à vocation générale ne dépend plus de la performance des actifs faisant l'objet de l'échange ; 3° Il ne comporte pas de composante optionnelle additionnelle et n'inclut ni levier ni tout autre risque additionnel

Article 11

—

La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodage fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux internes d'accès à l'emploi de commis ou de concours spéciaux internes organisés pour le recrutement à cet emploi et comportant

Article 6

—

Avant le début de l'épreuve théorique du permis de conduire des bateaux à moteur options “ côtière ” et “ eaux intérieures ”, l'identité de chaque candidat doit être vérifiée.

Article 1

—

Dans le cas où la durée de stage retenue est égale à douze semaines, ceux-ci doivent être répartis de la manière suivante : -quatre semaines en asepsie ; -quatre semaines en médecine ; -quatre semaines de stage à option en milieu hospitalier.

Article 5

—

La vérification d'aptitude aux fonctions d'analyste fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours d'accès aux corps de catégorie A ou de concours spéciaux organisés pour le recrutement des mêmes corps et comportant des épreuves de même

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