CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 956 résultats pour « option non levée »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 413-39
Sur option du porteur, ces documents doivent pouvoir lui être adressés sous forme électronique.
Article Annexe 9
BTSA option gestion et maîtrise de l'eau -S'intéresser à la gestion des milieux naturels en lien avec la ressource en eau et les usages de l'eau au sein d'un territoire, dans le respect de l'environnement et du cadre réglementaire.
Article L423-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 26
Toutefois, n'est pas rattaché au territoire de taxation l'engin qui ne bat pas pavillon français mis à disposition, au moyen d'un crédit-bail ou d'une location avec option d'achat, d'une personne qui n'est pas mentionnée aux 1° à 3°.
Article D242-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 44 > 65
Cette option de calcul est définitive pour la catégorie de risque concernée.
Article 415
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 59 > 55
de saisie-vente hors de son domicile et en son absence ; c) Notification au maire, au parquet ou par procès-verbal dans les cas prévus par les articles 656, 659, 660, 684 et 691 du code de procédure civile ; d) Remise des actes sous enveloppe ; e) Levée
Article L8272-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 90
La mesure de fermeture temporaire est levée de plein droit en cas de décision de relaxe ou de non-lieu.
Article L3121-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 13
-Le centre assure une prise en charge anonyme ou non, selon le choix exprimé par l'usager au moment de son accueil.
Article ANNEXE III
suivantes : EPEF (*) visé à l'article 3 EPMSP (*) visées à UC 1 UC 2 UC 3 UC4 Sportif de haut niveau en escrime inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport X BEES (*) 1er degré option
Article R132-5-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 97
Lorsque le contractant a opté irrévocablement pour la remise de titres, de parts ou d'actions en application du 2° ou du 3° de l'article L. 131-1, et a précisé par une mention expresse au contrat que cette option ne s'applique pas au bénéficiaire du contrat
Article Annexe II
id=nzgXN7TG-7Lj6-dWGEVcVoOIURU_fHHytH0XV8ClOKk= II.b RÈGLEMENT D'EXAMEN Spécialité : Métiers du commerce et de la vente du Baccalauréat professionnel Option A Animation et gestion de l'espace commercial Option B Prospection clientèle et valorisation
Article 4
épreuves : Français Ecrite Mathématiques Ecrite Histoire-géographie-éducation civique Ecrite Histoire des arts Orale a) Série générale : Candidats scolarisés en classe de troisième à option
Carrières sanitaires et sociales ; B.E.P.A., option Services, spécialité Service aux personnes ; B.E.P.A., option Economie familiale rurale ; certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique ; certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant
Article 7
Les épreuves du concours option économie et mathématiques sont les suivantes : I.-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : quatre heures ; coefficient 4) : dissertation de lettres et philosophie.
Article 8
Le programme intitulé " option 1, analyse économique générale " du concours " Economie et gestion " d'admission en première année à l'ENS de Cachan s'applique à cette épreuve. Il est complété par le programme figurant en annexe au présent arrêté.
Article L239-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 11 > 02
Les statuts peuvent prévoir que les actions des sociétés par actions ou les parts sociales des sociétés à responsabilité limitée soumises à l'impôt sur les sociétés de plein droit ou sur option peuvent être données à bail, au sens des dispositions de
Article 1
infirmité ou maladie incompatible avec l'emploi postulé et qu'il est indemne de toute affection susceptible d'ouvrir droit au congé de grave maladie prévu à l'article 7 du décret n° 76-695 du 21 juillet 1976 relatif à la protection sociale des agents non
Article 12
La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodeur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option aux concours ou examens normaux d'accès aux emplois d'agent de bureau dactylographe, d'agent d'enquête et d'employé de bibliothèque ou de concours ou
Article 223 WN quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 40
entité constitutive a l'obligation ou l'autorisation d'ajuster la base de ses actifs et le montant de ses passifs à leur juste valeur à des fins fiscales dans l'Etat ou le territoire où elle est située, l'entité constitutive déclarante peut exercer une option
Article 1 C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 42 > 54
Cette option comporte l'engagement de la société de louer les logements nus pendant une durée de neuf ans.
Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien d'études du bâtiment, option économie de la construction, sont réputés avoir obtenu les nouveaux certificats de compétences professionnelles selon le tableau
Page 50 · 18 956 résultats