Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 170 résultats pour « service informatique »
CodexAI
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34 170 résultats pour « service informatique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000051149699
Informatique. Réseaux et télécommunication. Calcul haute performance, simulation. Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises - MIAGE. Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales - MIASHS.
Article 1
IV Maintenicien en micro-informatique et réseaux. 255r 5 ans GROUPE INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS) ― INSTITUT DE POLY-INFORMATIQUE (IPI). IV Conducteur de train. 311u 2 ans SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS (SNCF).
Article Annexe
, MICRO-INFORMATIQUE ET RESEAUX Le candidat doit avant tout avoir une connaissance pratique du monde de la micro-informatique, et des réseaux locaux.
Article Annexe
ressources humaines A 1 35 Premier fondé de pouvoir adjoint à l'agent comptable A 1 30 Adjoint au chef de département assurance maladie A 1 30 Adjoint au chef de département maîtrise d'ouvrage A 1 25 Chef de service
LEGIARTI000026927555
support informatique local).
Article Annexe I (suite)
des ressources informatiques du service.
Article L1111-13-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48
de télésanté ; 6° Tout service numérique, notamment des services développés pour favoriser la prévention et fluidifier les parcours, les services de retour à domicile, les services procurant une aide à l'orientation et à l'évaluation de la qualité des
LEGIARTI000029992180
Négociation de l'opération Copie du contrat passé avec un établissement financier Copie de la convention passée avec le service de l'Etat demandeur, le cas échéant Pour la couverture d'opérations imputées sur le budget de services de l'Etat
LEGIARTI000036942852
Règle relative à l'installation de services et d'équipements L'opérateur d'importance vitale respecte les règles suivantes lorsqu'il installe des services et des équipements sur ses systèmes d'information d'importance vitale (SIIV) : - l'opérateur installe
Article 3
A cette fin, elle peut créer, dans le respect des dispositions de l'article L. 711-1 du code de l'éducation, des services d'activités industrielles et commerciales, prendre des participations, participer à des groupements et créer des filiales pour les
Article 44
l'exploitation et à la diffusion de la documentation nécessaire aux missions des établissements publics de l'enseignement agricole, notamment sous l'autorité du professeur de documentation ; 2° Ils exercent des missions de gestion des moyens et ressources informatiques
Article 104
-Les dépenses du Budget national de gestion administrative sont constituées par : 1° La dotation à la Caisse autonome nationale au titre de ses services administratifs et informatiques, notamment le remboursement à la Caisse des dépôts et consignations
Article Annexe II
Fonctions de mise en œuvre des politiques sanitaires, médico-sociales et sociales (expertise, conseil, encadrement, fonctions informatiques). Inspecteurs de l'action sanitaire et sociale.
LEGIARTI000039240180
initiale sous statut d'apprenti 2013 2014-2015 Université d'Aix-Marseille (*) Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de Marseille de l'université d'Aix-Marseille, spécialité génie industriel et informatique
Article 3
Ces informations sont conservées sur support informatique, à l'exception de l'identité du (ou des) donateur(s), du défunt, du bénéficiaire de la mutation à titre gratuit ainsi que de l'inspecteur ayant réalisé l'enquête.
Article 3
Ils peuvent se voir confier des missions d'études ou de conseil, des responsabilités dans les domaines de l'organisation, de la planification ou de la qualité et exercer les fonctions informatiques d'administrateur de bases de données géographiques.
Article D411-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88
publiques de l'Institut national de la propriété industrielle relatives aux titres de propriété industrielle et au registre national des entreprises peuvent être mises à la disposition du public sur demande, par voie électronique ou sur support informatique
Article L611-1-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 40
ces normes sont respectées sur une base consolidée, y compris en l'absence d'une entreprise mère ayant son siège social en France ; 7° Les règles applicables à l'organisation comptable, aux mécanismes de contrôle et de sécurité dans le domaine informatique
Article Annexe VIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique effectué pour le compte de l'Etat et destiné à informer le public et les tiers. Les autres destinataires des données sont les agents habilités à instruire votre dossier.
Article Annexe XI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique effectué pour le compte de l'Etat et destiné à informer le public et les tiers. Les autres destinataires des données sont les agents habilités à instruire votre dossier.
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