Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Les Terrasses aux Santolines, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) Les Terrasses aux Santolines, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Les Terrasses aux Santolines, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

propriétaire du lot n° 13 dans un immeuble en copropriété, assignée en résiliation de bail et en indemnisation de son préjudice par son locataire, à la suite d'infiltrations d'eau provenant de la toiture terrasse

reconnu par les époux Z..., dans leurs écritures, qu'ils ont accepté des avenants au contrat initial pour modification des carrelages, volets en pin d'Orégon, châssis ouvrant des WC, réalisation d'une terrasse

l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 avril 2002), que pour la réalisation d'un programme immobilier, la société MGM, maître de l'ouvrage, a confié le lot terrassement-maçonnerie-VRD

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Les Terrasses aux Santolines, société civile immobilière ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

de vente successifs de la parcelle litigieuse T 293, des documents d'arpentage et des éléments relevés par l'expert judiciaire, que la cour, le bureau, la partie d'entrepôt située en sous-sol, la terrasse

(Pyrénées-Atlantiques), 3 / la société civile immobilière Les Terrasses Saint-Vincent, dont le siège est ...

immobilière comprenant la réalisation de parcs de stationnement souterrains, a chargé la société SAEE Gysperger, en qualité d'entrepreneur général assuré par la compagnie Le Continent, des travaux de terrassement

Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Les Terrasses aux Santolines, société civile immobilière ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

résiliation ; Attendu que, pour rejeter ces demandes, l'arrêt retient que les techniciens consultés par la société Les Iles vertes ont constaté de graves désordres dans les ouvrages d'hébergement, les terrassements

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 janvier 2020), la société Lotgo a sollicité la Société de travaux publics forestiers agricoles (la société STPFA) pour l'exécution de travaux de terrassement, voirie et

[G], assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF) et le lot terrassement-démolition-gros oeuvre à la société Espace paysage, assurée auprès de la Caisse régionale d'assurances mutuelles

[U], en sous traitance, - et, au titre du lot carrelage terrassement, la société Caro pro. 4.

Les maîtres de l'ouvrage ont confié les travaux de terrassement à la société De Beaulong, assurée auprès de la société Aviva assurances, devenue Abeille IARD et santé. 4.

CYPRES BLEU" soutient que le permis de construire contesté comportait régulièrement une adaptation mineure du plan d'occupation des sols de la commune de Sainte-Maxime, autorisant une couverture en terrasse

comportement de Claude YY... qui, sans tenir compte de l'ensemble des signes extérieurs forts qui lui étaient donnés tendant à le dissuader de faire partir ses clients, tel le fax du 8 novembre 1993 de Mme Terpsie