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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69af899fcdc6046d47199f17
4 avril 2025
4 avril 2025
Mme Isabelle GAILLARD GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2db
1 avril 2025
1 avril 2025
causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/06420 rendue par le TJ de [Localité 5] le 11 Septembre 2024 Appelante : S.A.R.L. [1], représentée par Me Marie-claude ALEXIS
Source officiellechambre 1-14
6a19654acdc6046d4759df68
22 mai 2026
22 mai 2026
Copie exécutoire : SELAS [M] [S] LEMARIE - Maîtres Alexis LEMARIE AARPI BHR Avocats – Maître [E] [C] SAS EURO RECYCLE INTERNATIONAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008093107
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Alexis Y..., demeurant Moulin d'Alary à Villeréal (47210) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b94
3 décembre 2015
3 décembre 2015
2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/16666 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 14/ 02336 APPELANT Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b9b
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur K... V...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201470
13 novembre 2008
13 novembre 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 07-16.494 et n° V 07-18.400 ; Met hors de cause le Centre médical national MGEN Alexis Leaud
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402062_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B D, représenté par Me Alexis Ngounou, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel le préfet de l'Aisne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203456_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme E C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de la commission d'ajustement du 8 juillet 2022 affectant sa fille B D au Lycée Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
68e56a4a0e2901d10fa46469
7 octobre 2025
7 octobre 2025
UNIVERSITAIRE DE [Localité 2] ST-JACQUES Comparant en la personne de madame [T] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [S] [R] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alixia
Source officielleciv3
6137233ccd5801467740735e
6 janvier 1999
6 janvier 1999
Jacky D..., demeurant Fiume d'Olmo, 20230 Talasani, 16 / de la société civile immobilière Alle Fighe, dont le siège est 20270 Aleria, 17 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f26
23 mars 2006
23 mars 2006
Monsieur Pierre-Alexis X... ... par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, une marque déposée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e14705cdc6046d477eae36
2 avril 2026
2 avril 2026
représentée par Monsieur [M] [X], mandaté aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e14903cdc6046d477ed3de
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Mme [C] [G], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e1490dcdc6046d477ed4b3
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Mme [K] [L], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e14919cdc6046d477ed5ae
9 avril 2026
9 avril 2026
représentée par Mme [B] [G], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697fd4facdc6046d4791e2c7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Mme [D] [P], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69669fbccdc6046d472ddce3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Mme [R] [V], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ba3f9cdc6046d47267cc7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Mme [T] [M], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleChambre des Référés
69b89043cdc6046d47e8afcf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[D] C/ [C] [E] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial “GH AUTOMOBILES”, [S] [Q] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial “JTCARS82" Copies le 8 janvier 2026 à : Me Alexia
Source officiellePage 51 sur 431