Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe 1
. (6) Le flux critique est défini comme le flux radiatif à partir duquel la flamme s'éteint ou le flux radiatif après une période d'essai de 30 minutes, selon la valeur qui est la moins élevée (c'est-à-dire le flux correspondant à la propagation de flamme
Article Annexe II
Durée de l'épreuve : trois heures et trente minutes (une heure pour la phase de préparation et d'organisation sous forme écrite ; deux heures pour la phase de réalisation ; trente minutes pour la phase d'entretien).
Article Annexe II
Pour cela, au moins une minute d'agitation est requise. 9.3. Cas d'un prélèvement en bidon Le lait est rendu homogène par déplacement vertical alternatif de l'agitateur. 9.4.
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute
Article Annexe IV.3
MODES D'ÉVALUATION Epreuve orale d'une durée de 30 minutes
Article MS 66
Le déclenchement de l'alarme générale intervient automatiquement, au bout d'une temporisation, réglable suivant les caractéristiques de l'établissement, avec un maximum de cinq minutes après le déclenchement de l'alarme restreinte. § 4.
Article 226-6.11
La mise en œuvre du mouillage doit être réalisée dans un délai maximal de dix minutes par une seule personne.
Article 48
Au trente et quarante, quand une taille est terminée trente minutes avant l'heure de la fermeture, le jeu doit être arrêté, une nouvelle taille ne peut être donnée.
Article L183-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 05
La décision judiciaire est exécutoire sur minute et nonobstant toute voie de recours.
Article L261-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 77
indications prévues aux a à d du présent article propres à cette partie, les précisions relatives aux parties d'immeuble non concernées par la vente doivent alors figurer, soit dans un document annexé à l'acte, soit dans un document déposé au rang des minutes
Article R3315-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 75
à l'article 8 paragraphe 6 bis du règlement (CE) n° 561/2006 précité, avec, au cours de ces douze périodes de vingt-quatre heures, une période de conduite entre 22 heures et 6 heures, supérieure à trois heures et inférieure à quatre heures trente minutes
Article 43
; -une personne apte, formée et autorisée à la mise en œuvre des premiers moyens d'extinction est sur place dans un délai maximum de trente minutes.
Article ANNEXE III c
coefficient 2) Objectif et contenu de l'épreuve -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; Au cours, ou en fin d'épreuve, le candidat est amené à rendre compte oralement de son intervention sous la forme d'un entretien de 15 minutes
Article 1
Admission Epreuve n° 4 : épreuve orale (préparation : quinze minutes ; interrogation : vingt minutes ; coefficient 3).
Article ANNEXE II
L'exécution de la sonnerie est suivie d'une minute de silence.
Article Annexe 4
Matériel : Instructions pour le candidat : Essayez de garder l'équilibre dans cette position pendant une minute.
Article Annexe 2
. ― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier
Article 11
les gaz de combustion ne dépasse pas les valeurs suivantes : 1° 50 mg/m3 de gaz de combustion en moyenne journalière ; 2° 150 mg/m3 de gaz de combustion dans au moins 95 % de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur 10 minutes
Article CH 38
filtres dont les matériaux sont de catégorie M 4 ou non classés peuvent toutefois être utilisés à condition que l'installation comporte en aggravation des dispositions prévues au 1 ci-dessus : - soit un clapet assurant un coupe-feu de traversée de 30 minutes
Article 68
destinés à être conservés dans les registres du service de la publicité foncière : - Des actes de l'autorité publique ; - Des actes dressés en la forme administrative ; - Des décisions judiciaires ; - Des actes notariés ; - Des actes de dépôt, aux minutes
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