CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 036 résultats pour « Bellat »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000038841363

—

27 mai 2019

27 mai 2019

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037909418

—

19 juillet 2018

19 juillet 2018

ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DE LA RESIDENCE LEOPOLD BELLAN DE SEPTEUIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047070502

—

19 novembre 2020

19 novembre 2020

ACCORD COLLECTIF PORTANT AMENAGEMENT DE L ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE BELLANNE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037594089

—

1 octobre 2018

1 octobre 2018

Accord relatif à la prime de transport au sein de l'IME et du JES Léopold Bellan de Châteaudun

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052556756

—

9 juin 2023

9 juin 2023

Accord d'établissement relatif à la Prime Transport au sein du CRRF Léopold Bellan de Chaumont en Vexin

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043135386

—

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Accord d'établissement relatif à la "prime transport" au sein du CRRF Léopold Bellan de Chaumont en Vexin

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000029311327

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles, en tant qu'il inscrit sur cette liste la martre, la belette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed74

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

C/ Mme Béatrice X...- Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

60343be7f3aaee2d0fdeadb2

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Béatrice JACQUET, Plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855d6

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

JUGEMENT DU 10 Janvier 2001 n° 2 / 2001 RG 1064/99 Mme Béatrice X... veuve Y... Z.../ Me LESTRILLE, Cts Y...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043680005

—

22 juillet 2020

22 juillet 2020

ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'HOPITAL LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041664683

—

29 novembre 2019

29 novembre 2019

Accord relatif à la prime transport au sein de l'Institut-Médico-Professionnel Léopold Bellan de Vayres-sur-Essonne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047343815

—

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Accord relatif à la prime transport au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049254613

—

16 octobre 2023

16 octobre 2023

ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA REVALORISATION DES CHEQUES DEJEUNER AU SEIN DE L’HOPITAL LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049254565

—

3 juillet 2023

3 juillet 2023

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE ET DU CSEC DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043404742

—

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Accord collectif relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'ESAT Léopold BELLAN de Paris

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047665511

—

21 mars 2023

21 mars 2023

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE "PRIME TRANSPORT" AU BENEFICE DES SALARIES DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038841352

—

27 mai 2019

27 mai 2019

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049448082

—

7 novembre 2022

7 novembre 2022

ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE PRIME FORFAITAIRE DITE D'"EXTENSION DU SEGUR" AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053608754

—

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Leopold Bellan de Monchy St Eloi

Source officielle

Page 51 sur 852

← PrécédentSuivant →