- signé par Marie-Lisette SAUTRON, présidente de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROC''DURE ET

RG 24/34332 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RFU N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 07 avril 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clara

[D] [W] [Adresse 1] Comparant et assisté par Me Clara HOLCHAKER [Adresse 2] Mme [P] [W] [Adresse 1] non comparant DEFENDEUR SASU L'EAU FLUIDE [Adresse 3] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 812612323 2015

François BROUSSE Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de Mme Clara GOENS, substitute du procureur de la République.

LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE FONCIERE DES CHAMPS-ELYSEES A ETE DESIGNEE COMME SYNDIC PROVISOIRE DE LA COPROPRIETE LE CLARY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Marie, Marguerite Clary, divorcée Amoroso, demeurant ...

.., demeurant ..., à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Madame veuve Robert X..., demeurant boulevard Amédée Clara

Aouizerate, sis ..., zone industrielle des Locaux Bleus à Marseille 13e (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Clara

Madame [J] [U] [R] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 4] [Adresse 9] représentée par Me Cécile BESSIERE, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara

] [O], [B] [E] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 7] [Adresse 4] représentée par Me Véronique BARNIER, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara

Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Brive du 26 septembre 2025 par Eric GINER, Président, Mathieu LABROUSSE et Nicolas RODRIGUES, Juges, assistés de Maître Clara MARTEL Greffier, délibérée

, avocat au barreau de PARIS Association APJA 75, prise en sa qualité de tuteur de Madame [C] [J] veuve [Y] représentée par Me Alexandra BOISSET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

prononcé de l'ordonnance, APPELANTE: Mme [F] [U] née le 31 Décembre 1992 à [Localité 1] de nationalité Malienne MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2], assistée de Me Clara

- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, à Mme Clara A, au président de la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

B..., représenté par Me Clara Combe Kaes, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 février 2024 par laquelle la commission d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de Lyon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Y..., Clara E..., divorcée en première noces de Monsieur C..., demeurant à Viry Chatillon

société Plastique forme outillage, société à responsabilité limitée, 2 / la société Plastique forme industrie, société à responsabilité limitée, dont les sièges respectifs sont ..., zone d'activité Clara

MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX

MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX