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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba20

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bf93cdc6046d47c14e32

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT Greffier Associé, Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 23 janvier 2025 par M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6620b8bdbd6a8f00086ab811

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS Appelante Défenderesse à l'incident ET : Madame [O] [E] épouse [P] née le 03 Mars 1969 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Thierry

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e57aaacbea0fe6826c5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charlotte GINGELL, de la SELARL ACO AVOCATS, avocats au barreau de LYON DÉFENDEUR : S.A.R.L. [11] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc6

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Thierry, - Y...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2210822_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109058_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère, Rendu public

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637743f6919f4eda2c3903

Appel

3 juin 2010

3 juin 2010

- KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Geoffroy GAULTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 17 Société GUIGARD ET ASSOCIES représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8c9bcdc6046d47df2700

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc5

Appel

9 février 2006

9 février 2006

CHAMBREARRÊT DU 09/02/2006*[* *]No RG : 03/06094Tribunal de Grande Instance de LILLEdu 10 Avril 2003REF : EM/FD/CCAPPELANTSMaître Jacques X... demeurant ... 59000 LILLEreprésenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2419728_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e81724cdc6046d4713fe71

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Adresse 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] et par Me Saïd MELLA [Adresse 3] DEFENDEUR SAS [Localité 1] PANORAMA [Adresse 4] et au [Adresse 5] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e36

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

JURI-LAWYERS CONSULTANTS (avocats au barreau de MARMANDE) SAS DELTA MANLIFT venant aux droits de la SA DELTA SYST9MES Z.I. de la Queille Avenue Edouard Branly 47400 TONNEINS Rep/assistant : la SCPA DELMOULY-GAUTHIER-THIZY

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204603_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2108196_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203922_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Thierry MACHERON (...) la somme de 7 500 EUR (sept mille cinq cents euros) - M. Bruno MALABRE (...) la somme de 9 500 EUR (neuf mille cinq cents euros) - M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5ca9c

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

GANGATE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA REUNION (GDS ) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8e0acdc6046d47df4289

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie -ME NICOLAS MARIE Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cec8e0cdc6046d47e7132b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI (Me Laurent SIMON) Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle

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