nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] USA représenté par Me Julien ROUGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Maître [D] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Hélène

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Madame Marie-Hélène

Enfin, l'expert, Mme Hélène H..., psychologue, avait noté un retentissement majeur et un stress post-traumatique important, rendant un travail psychothérapeutique indispensable, ces traumatismes se révélant

Au vu des éléments recueillis par l'expert, de ses conclusions, et notamment de l'échange de mails qui a eu lieu entre avril et août 1997 entre M et Mme D... X..., MM.

Enfin, l'expert, Mme Hélène I..., psychologue, avait noté un retentissement majeur et un stress post- traumatique important, rendant un travail psychothérapeutique indispensable, ces traumatismes se révélant

P Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Carolina CUTURI-ORTEGA substituant Maître Emmanuel JOLY, Avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène

le deux mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

.-23300 LA SOUTERRAINE COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : Monsieur Stéphane Y..., SANS DOMICILE CONNU- DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13,

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me

Adresse 3] RCS 344 746 938 représenté(e) par Maître Stéphanie DUROI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Catherine LE POUL Juges : Madame Isabelle CHABAUD Madame Hélène

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Hélène

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Hélène

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène

3402 2018 000 027 182, délivrée par la CCI de l'Hérault, garantie par CEGC [Adresse 1], représentée par le Président de son Directoire en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Hélène

avocat plaidant INTIME Madame [M] [D], notaire demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Hélène

- N° Portalis 352J-W-B7G-CXOZA N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le 01 octobre 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Hélène

R] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Marie-Laure LAPETINA, avocat au barreau de MONTPELLIER plaidant et Me Hélène

Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, La requête a été examinée sans audience, en application de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile.