CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 548 résultats pour « Lara »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833668

Admin. suprême

23 mars 1992

23 mars 1992

Lakhdar BAHLOULI, Makhlouf BOUHALFAYA, Lokhdar BENZAAZAA, Mohamed ZAIDI, Abdeslam ZIANI, Moussa MEHDI, Zaoui LAGRAA, Saïd BELLOUR, Khemissi GUETATRA, Saïd TLEMSANI, Moustapha ARRAHALI, Chadli AMRAOUI,

Source officielle

Page 51 sur 328

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200773

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

l'article 809 alinéa 2 du Code de procédure civile, ensemble l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; ALORS D'AUTRE PART QUE dans ses écritures d'appel (conclusions p. 7), la société AXA France lARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00973

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

des positions précédentes dont il oriente ou contrôle les activités ou bien comporte, dans les domaines technique, d'exploitation, administratif ou de gestion, des responsabilités exigeant une très large

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201301

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

La société Generali lard soutient que la réclamation de la société CK Environnement résulte de l'assignation qu'elle lui a délivrée le 16 avril 2012 et qu'à cette date sa garantie ne pouvait plus être

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 25 novembre 2022, le 30 novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101363

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

La question préjudicielle de la société Axa France lard sera rejetée conformément à l'article 49 du Code de Procédure Civile en raison de la parfaite compétence de ce Tribunal à statuer sur ce moyen de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:213

CJUE

5 avril 2001

5 avril 2001

. # Fördragsbrott - Underlåtenhet att införliva direktiv 97/36/EG om ändring av direktiv 89/552/EEG - Samordning av vissa bestämmelser som fastställts i medlemsstaternas lagar och andra författningar om

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:133

CJUE

8 mars 1988

8 mars 1988

Laar-Vreeman v College van Burgemeester en Wethouders Arnhem and Winterswijk.#Reference for a preliminary ruling: Raad van Beroep Arnhem - Netherlands.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed2a6b848dd6814c5e436

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [Localité 10] CARLES Me Hakima AMEZIANE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lara ANDRAOS GUERIN Pôle civil de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

631ad8ae39cffb4f136742ed

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[W] [K], exerçant sous le nom commercial REGIBUS, un véhicule d'occasion de marque LADA modèle NIVA immatriculé [Immatriculation 3] pour un montant de 4100 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

a manqué à son devoir de conseil, - condamné la compagnie ACTE lARD à verser à la société MISA au titre de dommages intérêts sur le fondement de l'article 1147 du code civil, une somme égale au montant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2016:34

CJUE

21 janvier 2016

21 janvier 2016

kohdan b alakohta ja 5 kohta – Sanamerkki Carrera – Väite, jonka on esittänyt kansalliseksi ja yhteisön tavaramerkiksi rekisteröidyn sanamerkin CARRERA haltija – Sekaannusvaara – Aikaisemman tavaramerkin laaja

Source officielle
CC

comm

613723b2cd5801467740d104

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

laquelle, pour permettre l'acquisition de ses propres actions par un tiers, une société mère, la société Sepco France, obtenait de sa filiale, la société Sepco Saumur, au sein de laquelle elle était très largement

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd58014677418a3d

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

conduite d'un four, les travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériaux à base d'amiante", la cour d'appel a violé par fausse application ledit tableau n° 30 qui prévoyait de façon très large

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00860

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

litige ; 2°/ qu' en ne s'expliquant pas sur le fait expressément souligné par les conclusions de la société Gifi que son réseau ne couvrait absolument pas le territoire national et laissait une très large

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c0

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

récolte et de stocks ; qu'eu égard à la nature et à la date des faits, à la personnalité de Michel X... et à l'absence d'antécédent judiciaire de l'intéressé, il sera accordé à Michel X... les plus larges

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427569

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

recouvrement des impositions ; qu'Alain X..., malgré une conjoncture désastreuse, s'est entêté à maintenir en l'état la société ; mais qu'il a subi la pression économique de son unique client, qui a largement

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6b9

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

texte admet d'employer "tout autre dispositif équivalent" et que donnait toute garantie de sécurité, pour une ouverture de 86 centimètres sur 59, un plancher de bois cerclé de fer long d'un mètre 32, large

Source officielle
CC

cr

Pisciculture des Deux-Sèvres de son action civile dirigéec/M. X

61372562cd5801467741d3a3

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

que c'est bien cette conception que semble retenir le conseil supérieur de la pêche en disant "lorsqu'il y a deux anchons, si le second (vers l'intérieur) est réglementaire, le premier qui est plus large

Source officielle
CC

cr

éesc/Marie-Françoise X

61372566cd5801467741d67c

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

des experts, si, en différant, pendant une bonne douzaine d'heures au long desquelles les agents infectieux ont eu tout loisir de se multiplier et se répandre, toute administration d'antibiotiques "à large

Source officielle