CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51388
19 novembre 2025
Brugère, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51386
Gouton, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51379
Turbeaux, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51378
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51399
Mallard, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51381
Laurent, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51518
13 novembre 2025
Samuel, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51391
Tessereau, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51382
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51380
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50018
13 janvier 2026
Maziau, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50161
Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseillère de la chambre, et Mme Lavaud, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50159
Rottier, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseillère de la chambre, et Mme Lavaud, greffière de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2504414_20250814
14 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2025, Mme A, représentée par Me Lavaud, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
8ème Chambre
DTA_2207455_20251016
16 octobre 2025
X..., représentés par Me Ramdenie, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 janvier 2022 par lequel la maire de Malakoff a délivré à la SA Lazard Group Estate un permis de construire n°
civ2
61372275cd580146773fd3b8
20 avril 1995
(Corrèze), 7 / de Mme Blanche E..., veuve Lachaud, demeurant hôtel du Parc à Arnac-Pompadour (Corrèze), 8 / de Mme Patricia F..., épouse K...
Service des référés
67eee8e3b848dd6814c63369
3 avril 2025
NESLI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL FRANCK-OLIVIER LACHAUD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 06 Mars 2025 Date de délibéré indiquée
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007628750
20 mars 1989
René X..., demeurant 4 place Victor Lachaud à Agde (34300), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 juin 1984 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa
Pôle 4 - Chambre 9
6162853cc10e2193c578099e
23 mai 2013
de la SCP BABOUT & OBADIA en la personne de Me François BABOUT (avocats au barreau de MELUN, toque : M24) INTIMES Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Localité 2] comparant Assisté de la SEP LACHAUD
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204260_20220718
18 juillet 2022
la décision du 3 mai 2022 rejetant son recours gracieux portant affectation dans l'académie de Nancy-Metz, ainsi que celle du 20 juin 2022 l'informant de son affectation au lycée professionnel Simon Lazard
Page 51 sur 287