et les activités de la société Sistre, laquelle fabriquait et commercialisait des scies et outils tranchants et était affiliée, par adhésion volontaire, à la convention collective, non étendue, des métaux

la société Space engineering (société Space), qui avait été chargée par la société Thinet, aux droits de laquelle vient la Société générale d'entreprise (SGE), de la construction de la charpente métallique

X... trente-six actions de la société Atlantique constructions métalliques "à la date du 5 juillet 1994... au prix de 110 francs" ; qu'il a rétracté cette promesse le 4 mai 1994 ; que M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 mars 2000), que la société Serrurerie et mécanique Saint-Loise Briens Lamoureux (SMSL) a été chargée par un maître de l'ouvrage de l'exécution du lot "métallerie

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié, engagé le matin même par la société Bajeux, a fait une chute mortelle de huit mètres alors qu'il posait des tôles sur une charpente métallique

Se plaignant de paresthésies du bras droit, un examen réalisé le 22 février 2013 a révélé la présence de plusieurs corps étrangers métalliques au niveau des artères humérales et sous-clavières droites,

aux droits de laquelle se trouve la compagnie Axa Assurances ; que la Société parisienne de serrurerie (SPS), depuis en redressement judiciaire, assurée auprès de l'UAP, chargée du lot menuiseries métalliques

siège est 60671 Le Plessis Belleville Cedex, en cassation de deux arrêts rendus les 8 avril et 25 novembre 1994 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit : 1°/ du syndicat CFDT des métaux

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 1995), que la société Bail équipement a conclu avec la société Paricom un contrat de crédit-bail pour le financement de kiosques métalliques

deux verrières dans un immeuble; que les travaux ont été exécutés par la société Entreprise Moisset (société Moisset), assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), qui a sous-traité le lot métallerie

Fromaget Caraïbes, depuis absorbée par la société Castel et Fromaget, a sous-traité à la société Études et constructions des ouvrages d'art (la société ECOA) des travaux de construction d'une passerelle métallique

zone humide, jeté ou abandonné des déchets dans les eaux superficielles ou souterraines ou dans les eaux de la mer, d'une part, entre le 21 décembre 2011 et le 5 février 2012, s'agissant de déchets métalliques

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-15.843 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Kloeckner Metals

terrasse couverte au moyen de baies vitrées, créant un espace habitable d'environ 100 m2, outre le remaniement de la charpente et de la couverture et la pose de plaques de plâtre fixées sur des rails métalliques

reconnu « établissement nouvellement créé » au sens de l'article D. 242-6-17 du code de la sécurité sociale et que soit appliqué à cet établissement le code risque 28.5 AA « Traitement et revêtement de métaux

Est intervenu à l'opération pour le lot 1 « Génie civil et structure métallique » un groupement d'entreprises dont les sociétés Impex NC et ETTM centre. 5.

Des expertises amiables soumises à la contradiction ayant indiqué que les préparations alimentaires se trouvant dans ces fûts avaient été contaminées par des particules métalliques résultant de défauts

soit sursis à l'exécution de cette délibération ; Article 1er : La requête de l'association "AIMER VIVRE A MATHIEU" est rejetée.