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Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme Y..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux B..., les conclusions de M.

Source officielle

civ2

à M. X... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

61372311cd58014677404fc4

Cassation

1 avril 1998

Y..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat du préfet du Nord, les conclusions de M. Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Source officielle

civ3

6137231dcd580146774059ed

Cassation

23 juin 1998

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux A..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Source officielle

civ1

61372327cd580146774061a0

Cassation

1 décembre 1998

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. Moulot Y..., les conclusions de M.

Source officielle

civ3

61372327cd580146774061db

Cassation

17 novembre 1998

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle

soc

61372381cd5801467740ab07

Cassation

11 mai 2000

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole des Bouches du Rhône, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi

Source officielle

civ1

61372386cd5801467740aece

Cassation

15 juin 2000

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Groupama Vie, les conclusions de M.

Source officielle

civ3

6137238ccd5801467740b344

Cassation

30 janvier 2001

Y... et de la commune du Masnau-Massuguies, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

soc

6137238dcd5801467740b4a6

Cassation

28 février 2001

Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Cardem démolition, les conclusions de M.

Source officielle

civ3

613723d8cd5801467740eead

Cassation

16 janvier 2002

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat des époux Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux

Source officielle

soc

613721fbcd580146773f9399

Cassation

5 octobre 1993

prud'homale dans un litige qui l'opposait à son employeur, la société Entreprise de viabilité et d'espaces verts (EVEV) et a demandé, dans ses dernières conclusions, la requalification de son contrat en OHQ

Source officielle

civ3

6137233fcd5801467740753b

Cassation

2 février 1999

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M.

Source officielle

civ1

61372340cd580146774075b2

Cassation

23 février 1999

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de Mme Y..., de Me Foussard, avocat de la société Unicrédit devenu le Crédit agricole Indosuez, les conclusions de Mme Petit, avocat

Source officielle

civ3

61372340cd580146774075e2

Cassation

6 janvier 1999

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de Me Parmentier, avocat du syndicat des copropriétaires Résidence Les Vergers Bizet, de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle

civ3

61372340cd580146774075f6

Cassation

23 février 1999

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Usines Gabriel Wattelez, de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle

civ1

61372342cd5801467740779f

Cassation

9 mars 1999

Bouscharain, conseiller, les observations de Me de Nervo, avocat des consorts X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Banque nationale de Paris (BNP), les conclusions de M.

Source officielle

civ2

61372345cd5801467740794f

Cassation

18 mars 1999

Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux X..., les conclusions de M.

Source officielle

civ3

613722e7cd58014677402f6b

Cassation

16 juillet 1997

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux X..., de Me Choucroy, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

Source officielle

comm

613722e7cd58014677403023

Cassation

17 juin 1997

Y..., de SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

civ3

613722e8cd58014677403066

Cassation

2 juillet 1997

Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Bouvier-Ohl, avocat de M. X..., de Me Le Prado, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle

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