Codes de loi français

Article Annexe

; Saint-Morel ; Saint-Pierremont ; Saint-Pierre-sur-Vence ; Sapogne-et-Feuchères ; Sapogne-sur-Marche ; Saulces-Champenoises ; Sauville ; Savigny-sur-Aisne ; Séchault ; Sécheval ; Sedan ; Semuy ; Senuc ; Sévigny-la-Forêt ; Signy-l'Abbaye ; Signy-le-Petit

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi L'horloger (ère) réparateur (trice) assure la remise en état de tous les systèmes d'horlogerie de gros et petit volume : montres, chronographes, horloges et pendules (mécaniques et électroniques).

Article 2

Balaenoptéridés Petit rorqual (Balaenoptera acutorostrata). Petit rorqual antarctique (Balaenoptera bonaerensis). Rorqual boréal (de Rudolphi) (Balaenoptera borealis). Rorqual tropical (de Bryde) (Balaenoptera edeni) (inclus B. brydei).

Article 7

il n' y a pas eu de cas de fièvre catarrhale ovine et de maladie hémorragique épizootique dans un rayon de 150 kilomètres, et de cas de : fièvre aphteuse, peste bovine, péripneumonie contagieuse des bovins, variole ovine, variole caprine, peste des petits

Article ANNEXE

l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs, enregistreurs DVD de salon, chaînes HI-FI, appareils en petit

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

la déclaration prévue à l'article L. 7232-1-1 sont, outre celles mentionnées au I du présent article et à l'article D. 312-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités suivantes : 1° Entretien de la maison et travaux ménagers ; 2° Petits

Article 3

énumérés à l'annexe II parties I et II du règlement UE 2018/858 susvisé, ou qui font l'objet d'homologation selon des règlements annexés à l'accord de Genève du 20 mars 1958 susvisé. b) Gérer l'enregistrement des réceptions nationales par type de petites

Article 28

salariés de la chambre de commerce et d'industrie de Paris et de leurs ayants droit qui relevaient du régime spécial d'assurance invalidité du personnel de cet établissement, prévues à l'article 70 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites

Article 1

Rouen, Canteleu, Elbeuf, Le Petit-Quevilly, Saint-Etienne-du-Rouvray, Sotteville-lès-Rouen. Saint-Denis (93), Aubervilliers, La Courneuve, Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine, Stains, Villetaneuse. Saint-Denis de La Réunion, Sainte-Marie.

Article 3

des cadres ou son représentant ; -le président de la Confédération française des travailleurs chrétiens ou son représentant ; -le président du Conseil national du patronat français ou son représentant ; -le président de la Confédération générale des petites

Article 227-5.05

Il peut être dérogé aux tensions maximales aux bornes des appareils utilisateurs et à la mise à la masse des parties métalliques pour le petit appareillage électroménager si celui-ci est construit et monté de manière à éviter tout danger d'accidents dans

Article 228-3.02

En appliquant ce critère, on peut ne pas considérer comme ouvertes les petites ouvertures par lesquelles un envahissement progressif ne peut pas se produire ; . 1 résolution A. 562 (14) (critère météorologique).

Article 2

Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains ; Teneur en mono et en di-esters : pas moins de 70 p. 100 ; Acides gras libres : pas plus de 3 p. 100 exprimés en acide oléique ; Glycérol libre : pas plus de 7 p. 100 ; Glycérol

Article 230-3.20

Tout compartiment fermé situé à l'arrière de la cloison d'abordage est pourvu d'un dispositif d'alarme de niveau haut permettant de déceler toute accumulation de liquide à des angles normaux d'assiette et de gîte, excepté dans le cas des petits compartiments

Article 16

Conformément aux dispositions des a et b de l'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 2006 susvisé fixant les taux des indemnités de mission, le montant forfaitaire de l'indemnité d'hébergement, qui comprend le coût de l'hébergement et du petit déjeuner,

Article 5-1

. - Propose et met en œuvre la politique ministérielle en faveur des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire.

Article 1

Commissariat central, 23, rue François-de-Sourdis, 33000 Bordeaux Hérault 15, quai François-Maillol, 34200 Sète Ille-et-Vilaine Lieu-dit Le Reynel, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande Loiret Rue de Châteauroux Lotissement Chanfi Sabili, Petit

Article 7

L'enceinte de rétention mentionnée au 1.8.5.3 comprend notamment les citernes, les conteneurs pour le transport en vrac, les colis, les petits conteneurs ainsi que les conteneurs contenant des objets ou colis. 2. (Supprimé). 3.

Article 3

développement durable ainsi que le montant de ces dépôts qui n'est pas centralisé par la Caisse des dépôts et consignations dans le fonds prévu à l' article L. 221-7 du code monétaire et financier ; b) L'encours total des financements accordés à des micro, petites