PORTO-VECCHIO ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marc André CECCALDI

observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société LMI multi-services, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 1], et l'avis de Mme Ceccaldi

Vu les autres pièces du dossier.

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société la Boîte à outils, et l'avis de Mme Ceccaldi

le questionnaire salarié non retourné par ce dernier, ou des pièces émanant de l'employeur lui-même et, enfin, qu'il ne saurait se déduire du fait que le questionnaire employeur - et les pièces qui y étaient

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Arkena, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Arkena, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience

I..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2020 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, et l'avis de Mme Ceccaldi

observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la caisse d'allocations familiales de l'Ain, de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [G], et l'avis de Mme Ceccaldi

de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Île-de-France, et l'avis de Mme Ceccaldi

lettre ne contient aucun détail du calcul de l'URSSAF, la cour d'appel a dénaturé la lettre d'observations de l'URSSAF du 20 mars 2014 en violation du principe interdisant au juge de dénaturer les pièces

Il ressort des pièces de la procédure que Monsieur B...

(pièce 10 appelant) Le 29 avril 2022, [W] [T] réclamait toujours par message électronique, les pièces manquantes.

4] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Ayant pour avocat plaidant Maître Frédérique CECCALDI

B..., représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’Office national des infections iatrogènes et des accidents médicaux

Texidor et Périer, avocat de la société Arno automobiles réparations neuves et occasions, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, l'avis de Mme Ceccaldi

la Cour : Jugement du 16 Mai 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 21/00442 APPELANTE Madame [E] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Dominique CECCALDI