Codes de loi français

Article Annexe I

réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses, et qui respectent les caractéristiques suivantes : - une teneur en composés aromatiques inférieure à 1 % en masse

Article 30

La valeur limite d'émission totale est exprimée en poids total de composés organiques par mètre carré de surface revêtue et en masse totale de composés organiques par carrosserie d'automobile revêtue.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Les dispositions suivantes sont applicables pour l'exploitation des avions d'une masse maximale au décollage inférieure à 10 tonnes ou d'une capacité maximale approuvée en sièges passagers inférieure à 20. Pour l'application du point 1.4.

Article Annexe (suite)

Une distance appropriée doit être maintenue entre les surfaces traitées et les masses d'eaux de surface, ainsi que les bordures de la culture.

Article Annexe (suite)

Les conditions d'autorisation doivent comprendre des mesures d'atténuation des risques, s'il y a lieu, comme des zones tampons entre les zones traitées et les masses d'eau de surface. Date d'expiration de l'inscription : 31 août 2019.

Article Annexe (Sous-partie B)

La documentation relative à la masse et au centrage telle que prévue dans la sous-partie J ; 7.

Article Annexe I

CONTINUITÉ DE MASSE 4.13.2.a.6 Essai non réalisable Mineure 4.13.2.a.7 Non-conforme Majeure 4.13.3.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe Ib

Réaliser une terre des masses. Les masses sont interconnectées et raccordées à la terre conformément au dossier de chantier et aux préconisations. Réaliser une mise à la terre du neutre sur le réseau.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour dela masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe I

Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages Les produits conditionnés en masse (balle, palette, etc.) forment des îlots limités de la façon suivante : 5.2.

Article 2

Dans ces conditions, le taux de fuite maximal de l'enceinte sera inférieur à 0.3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. L'étanchéité de l'enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée.

Article 214-3.06

Les charges utilisées pour les essais doivent être constituées de masses tarées dont la valeur doit être justifiée avec une précision de ± 2 %. 1.6. Les essais comprennent : - des essais préliminaires de fonctionnement à vide ; 1.7.

Article (suite 10)

OXYDE DE PROPYLÈNE 17 Oxyde de propionyle ANHYDRIDE PROPIONIQUE 17 OXYDE DE PROPYLÈNE 17 1280 Oxyde d'éthyle ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 OXYDE D'ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGES CONTENANT AU PLUS 30% (MASSE

Article Annexe 2

Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article 4

prévu au 3° du I de l'article 1011 du code général des impôts Taxes sur l'immatriculation des véhicules, taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme prévue au a du 4° de l'article L. 421-30 - Taxe à l'immatriculation sur la masse

Article Annexe I (suite)

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES Aspect, masse volumique, texture, couleur... Formation et structure du bois. Humidité du bois, de l'air et équilibre hygroscopique. Influences du séchage et de la rétractibilité. Séchage naturel et artificiel.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximale de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.