contrat d'affiliation pour la distribution de vêtements d'enfants, selon lequel elle avait le droit d'utiliser la marque, propriété de la société Jill (Marèse) à titre d'enseigne et de disposer d'un stock

Après avoir mandaté un expert aux fins de valoriser la déperdition du stock consécutive au vol, l'assureur, au vu du rapport, a réglé à l'assurée la somme de 38 431,80 euros. 5.

Ils ont constaté la présence d'engins de chantier réalisant des travaux de décapage de la terre végétale pour la stocker en remblais sur le fond de la parcelle.

huissier de justice, a procédé à l'expulsion, mentionnant qu'en raison du refus de l'occupant d'indiquer une adresse où faire transporter les biens garnissant les lieux, ceux-ci avaient été déménagés et stockés

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [Z], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 1er janvier 2006 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er décembre 2009 aux fonctions de

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [G], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 mai 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mai 2002 aux fonctions de chef d'équipe

[S], engagé en qualité de gestionnaire de stock le 15 juillet 2002 par la société H&M, a été nommé par avenant du 22 mars 2009 aux fonctions de chef d'équipe, statut cadre, selon la convention collective

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [E], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 juillet 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mars 2009 aux fonctions de chef

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 novembre 2023), Mme [H] a été engagée en qualité de gestionnaire de stock, le 15 juillet 2009, par la société La Halle (la société). 2.

s'agissant des "subventions non réclamées", l'assignation délivrée par la Banco Central contre Me R. ne saurait suffire à apporter la preuve de négligences; que concernant l'imputation de "l'oubli de stocks

Grands Chais de France, correspondaient chacun àun objet précis et distinct, à savoir une commande importante à l'export, un surcroît de travail au service expédition et la nécessité de reconstituer les stocks

réunis : Attendu que le 5 août 1993 les consorts X... ont cédé aux consorts Y... l'intégralité des actions de la Société aturine des bois et matériaux (SABM) ; que se plaignant d'une surévaluation du stock

l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune ; qu'en relevant qu'il justifiait avoir réalisé des investissements en corrélation avec son activité viticole sur 21 ha 51 a de vignes et immobilisé des stocks

, que si la durée du stock a diminué en 2009 de 60 jours, passant de 180 à 120 jours avec une baisse corrélative du nombre de véhicules en stock, il apparaît que cette diminution doit, en dépit de ce que

dans le but de lui nuire, le prévenu justifiant lui-même cet acte par une volonté de se "défendre" contre elle, les manoeuvres nécessaires à l'accès au contenu, et à la copie d'une série de messages stockés

société Transeurop organisation, loueur de véhicule avec conducteur, la cour d'appel a retenu que le fait de prendre en charge et de transporter, avec un véhicule pris en location, des déchets qui seront stockés

, L. 1234-5 et L. 1234-9 du code du travail ; 5°/ qu'enfin, en ayant retenu « qu'il est bien certain » que compte tenu de la brève durée de vie des papillons et de la nécessité d'en renouveler le stock

société [...] dans cette rupture de leur relation commerciale, au motif que la société [...] était accaparée par la fabrication de blousons « biker », alors même qu'elle constatait qu'en octobre 2009, le stock