CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL00612_20230411
11 avril 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21TL01161_20230425
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_21TL03338_20231024
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_21TL21178_20230914
14 septembre 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Lagorce, représentant le centre hospitalier de Montauban.
DCA_21TL01649_20230425
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Robert, représentant les consorts C.
DCA_21TL02947_20240206
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
DCA_21TL04684_20240206
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_21TL20008_20230124
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
DCA_24TL00708_20260217
17 février 2026
Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Palaffre, représentant M.
3ème chambre
DTA_2104603_20250109
9 janvier 2025
La requête et les mémoires produits ont été communiqués à Me Cuinet (Société Alliance MJ), liquidateur du cabinet Jacques Roubille, à Me Torelli, liquidateur judiciaire de la société Baconnier Bâtiment
DCA_20TL00008_20221025
25 octobre 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Passet, représentant M.
DCA_20TL02989_20230207
7 février 2023
DCA_20TL04469_20221230
30 décembre 2022
DCA_20TL04577_20221213
13 décembre 2022
DCA_20TL20273_20220510
10 mai 2022
DCA_20TL20297_20221011
11 octobre 2022
DCA_20TL20307_20220510
DCA_24TL00016_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
DCA_24TL00118_20260407
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
DCA_24TL00277_20251113
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Page 51 sur 91