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?

ACCO

ACCOTEXT000038735123

—

29 mai 2019

29 mai 2019

Accord sur l'organisation du temps de travail et la rémunération des salariés catégorie employé, agent de maitrise et cadre

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043422276

—

25 mars 2021

25 mars 2021

Accord d'entreprise faisant suite aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2021 - Agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663199

—

—

—

Avenant du 9 décembre 1993 relatif aux conditions particulières de travail applicable aux cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005677801

—

—

—

Avenant n°2 du 16 décembre 1966 relatif aux agents de maîtrise et certains techniciens (annexe III)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005653032

—

—

—

Avenant n° 23 du 10 janvier 1996 relatif aux salaires (ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005685098

—

—

—

CLASSIFICATIONS : ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise. CONVENTION COLLECTIVE INTERREGIONALE du 15 juin 1970

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005685096

—

—

—

Annexe 2 Employés, techniciens et agents de maîtrise CONVENTION COLLECTIVE INTERREGIONALE du 15 juin 1970

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660178

—

—

—

Annexe II : Agents de maîtrise, techniciens et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 janvier 1994

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005664841

—

—

—

DISPOSITIONS EMPLOYES, TECHNICIENS, AGENTS DE MAITRISE (ETAM) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 mai 1994

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005642418

—

—

—

Classification professionnelle des employés techniciens et agents de maîtrise. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 12 juillet 1955

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005650408

—

—

—

Annexe II : Agents de maîtrise, techniciens et assimilés ; Convention collective nationale du 1 janvier 1985

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005668742

—

—

—

ANNEXE II techniciens, agents de maîtrise et assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 octobre 1996

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005676208

—

—

—

Annexe employés, techniciens, déssinateurs, agents de maîtrise CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 25 mars 1974

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005643956

—

—

—

Annexe II employés, techniciens, agents de maîtrise Convention collective nationale du 31 mars 1979

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005687645

—

—

—

ANNEXE II : AGENTS DE MAÎTRISE ET TECHNICIENS (2) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1969

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005640757

—

—

—

ANNEXE IV " AGENTS DE MAÎTRISE ET TECHNICIENS ASSIMILÉS " CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 décembre 1955

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005667021

—

—

—

Annexe II - Employés, Techniciens et Agents de maîtrise Convention collective interrégionale du 17 novembre 1997

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005679275

—

—

—

SALAIRES Transport routier de voyageurs : techniciens et agents de maitrise Avenant n° 76 du 24 juillet 2002

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000024286756

—

30 juin 2011

30 juin 2011

Avenant n° 74 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (techniciens et agents de maîtrise)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005687951

—

—

—

Avenant n° 65 du 20 juin 2005 relatif aux salaires techniciens et agents de maîtrise(Annexe III)

Source officielle

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