CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000005654299
—
Avenant n° 72 du 29 avril 2003 relatif aux salaires ETAM
KALITEXT000005654305
Avenant n° 73 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ETAM
KALITEXT000005654301
Avenant n° 8 du 5 novembre 2003 relatif aux salaires ETAM
KALITEXT000005658651
Avenant n° 5 du 25 novembre 2002 relatif aux salaires ETAM
ACCO
ACCOTEXT000042302077
16 juin 2020
AVENANT SUR L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL - ETAM ASSIMILE CADRE
ACCOTEXT000044413987
3 novembre 2021
Avenant 1 Accord aménagement temps du travail ouvrier / ETAM
ACCOTEXT000049085756
26 janvier 2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BONUS ETAM
ACCOTEXT000047542267
4 mai 2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BONUS ETAM
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00214
4 février 2009
prévoyant une durée minimale du contrat de trente-six mois, et maximale de quatre-vingt-dix-huit mois, et stipulant que le délai entre chaque album pouvait être de seize à vingt-quatre mois ; que, par avenant
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02536
28 novembre 2012
de mécanicien monteur par la société Industrielle d'intervention, suivant contrat à durée déterminée du 21 août 2007 pour la période du 23 août au 21 décembre 2007 renouvelable une fois ; que par un avenant
Pôle 6 - Chambre 8
5fdc6befb64a208fb1eabac1
27 novembre 2018
droits de laquelle vient la MUTUELLE GENERALE DE LA POLICE (MGP), a engagé Mme Z... le 9 juin 2008, en qualité de contrôleur interne et gestionnaire de risques, statut agent de maîtrise; que par avenant
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007725131
4 mars 1987
Vu 1° la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 6 décembre 1983 et 6 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION FONCIERE DE MONNAIE-CROTELLES
KALITEXT000005660813
Avenant n° 26 du 4 janvier 1995 relatif aux salaires ouvriers et ETAM
KALITEXT000005660714
Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM
KALITEXT000005680694
SALAIRES ETAM Région Nord-Pas-de-Calais Avenant du 24 mai 2002
KALITEXT000021118504
7 octobre 2009
Avenant n° 5 du 29 avril 2009 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM
KALITEXT000020159475
28 janvier 2009
Avenant n° 43 du 20 octobre 2008 relatif aux salaires des ETAM et assimilés
KALITEXT000005643341
Avenant n° 10 du 23 juin 2003 relatif au régime de prévoyance Etam
ACCOTEXT000049448318
15 mars 2022
Avenant sur l'accord sur des folières de positionnement et d'évolution des emplois ETAM et Assimilés cadres
ACCOTEXT000045085400
4 janvier 2021
AVENANT PROTOCOLE D’ACCORD COUVERTURE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES OUVRIERS ET ETAM
Page 51 sur 1219