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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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11 535 résultats pour « composition differente »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 2

—

Pour l'accomplissement de ses missions, l'EPE de Liévin Atrébatie est composé des trois unités éducatives suivantes :

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article Annexe I

—

La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

LEGIARTI000035436065

—

ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :

Article 1

—

I. ― La commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz est composée comme suit :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, cet établissement est composé des unités éducatives suivantes :

Article 58

—

Il sera composé de quarante-huit juges.

Article 3

—

Le titre professionnel chef d'équipe gros œuvre est composé de l'unité constitutive suivante :

Article L7224-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 99

Code général des collectivités territoriales

Le conseil exécutif de Martinique est composé d'un président assisté de huit conseillers exécutifs.

Article 3

—

Le titre professionnel d'infographiste metteur en page est composé des trois blocs de compétences suivants :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article 3

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, ce service est composé des unités éducatives suivantes :

Article R2339-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 02 > 12

Code de la défense

Il est composé de trois membres :

Article R3223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 85 > 64

Code de la défense

I. - Les forces maritimes sont composées d'éléments navals, aériens et terrestres, relevant de commandements organiques.

Article D3223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 07

Code de la défense

I. ― Les forces maritimes sont composées d'éléments navals, aériens et terrestres relevant de commandements organiques.

Article A422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 95 > 24

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Saint-Pierre-et-Miquelon est composée de quatre collèges :

Article L133-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 84 > 54

Code de l'environnement

La composition et les modalités de fonctionnement du Conseil national de la transition écologique, notamment, sont précisées par voie réglementaire.

Article D201-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 11 > 66

Code rural (nouveau)

La liste prévue à l'article L. 201-2 est composée des espèces énumérées ci-dessous :

Article D811-76-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 05

Code rural (nouveau)

Il est composé :

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