Manager international 310 312 313 3 ans Institut de gestion sociale (IGS) - American business school of Paris (ABSParis) I Directeur de la communication et du marketing international 310 320 4 ans The american university of Paris I Entrepreneur - Dirigeant

Article 1

—

IV Assistant(e) de dirigeant(e) d'entreprise artisanale (BCCEA). 310 t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). IV Chef de rang 334 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE.

LEGIARTI000049822861

—

L. 321-5 et articles 67-2 et 68-2 de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos Agrément des dirigeants et des collaborateurs de société de fourniture et de maintenance.

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

garanties que le revenu d'activité non salarié, défini à l'article L. 131-6 du présent code, ou les revenus professionnels, définis à l'article L. 731-14 du code rural et de la pêche maritime, que ces personnes tirent de leur profession. 22° Les dirigeants

Article L517-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 89

Code monétaire et financier

code de commerce une ou plusieurs autres entreprises ou qui exerce, de l'avis des autorités compétentes, sur elles une influence dominante en raison de l'existence de liens de solidarité importants et durables résultant d'engagements financiers, de dirigeants

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

le ministère chargé de l'environnement, prévue à l'article 3 de l'arrêté du 7 novembre 1977, les trajectoires de déplacement du microphone, prévues au paragraphe A. 3.2.2. de la norme, seront des lignes droites partant de la source sonore, et se dirigeant

Article Annexe

—

Il (elle) peut être gérant de société ou salarié dirigeant en délégation. Le niveau d'autonomie du (de la) responsable d'établissement touristique varie en fonction de son statut et de la taille de l'entreprise.

Article LO135-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 58 > 61

Code électoral

professionnelles ayant donné lieu à rémunération ou gratification exercées au cours des cinq dernières années ; 3° Les activités de consultant exercées à la date de l'élection et au cours des cinq dernières années ; 4° Les participations aux organes dirigeants

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 58 > 41

Code rural (nouveau)

la cotisation due au titre de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles, mentionnée à l'article L. 752-1, sous réserve d'exercer une des activités mentionnées aux 1° ou 2° de l'article L. 722-1 et que tous les dirigeants

Article R561-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28

Code monétaire et financier

23 novembre 2015 ; 15° Le président du Conseil des maisons de vente ; 16° Le délégué aux agents sportifs, relevant de la commission des agents sportifs constituée par la fédération sportive délégataire, désigné et dument habilité par l'instance dirigeante

Article L612-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 70

Code monétaire et financier

11° Exiger la réduction du risque inhérent aux activités, aux produits et aux systèmes des établissements de crédit, entreprises d'investissement et sociétés de financement, y compris aux activités externalisées ; 12° Suspendre un ou plusieurs dirigeants

Article 209 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 57

Code général des impôts

Par les salariés ou les dirigeants de droit ou de fait de la personne morale mentionnée au 1 ; b.

Article L6323-1-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 16

Code de la santé publique

santé, du récépissé de l'engagement de conformité ou de l'agrément demandé, pour l'ouverture d'un nouveau centre de santé ou d'une nouvelle antenne, par le même représentant légal, par le même organisme gestionnaire ou par un membre de son instance dirigeante

Article R647-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

Code de la sécurité intérieure

-Les exploitants individuels, les dirigeants, les gérants, les associés ainsi que les employés des personnes morales exerçant l'une des activités mentionnées à l'article L. 611-1 du présent code justifient de leur aptitude professionnelle par la détention

Article 1

—

ESEA) IV Electrotechnicien(ne) de maintenance en installations et systèmes industriels 255r 3 ans Ministère des armées IV Technicien(ne) des réseaux très haut débit 255s 3 ans CCI France - Réseau formations très haut débit IV Assistant(e) de dirigeant

Article 1

—

Université Nice Sophia Antipolis - UFR IAE - Institut d'administration des entreprises I Manager en ressources humaines 315 5 ans Formatives I Manager des ressources humaines (MS) 315 2 ans Ecole de management de Normandie (EM Normandie) I Dirigeant

Article 1

—

, d'intelligence artificielle et de robotique (association IMERIR) I Architecte technique en informatique et réseaux 326n 5 ans INSTA I Manager en ingénierie informatique 326n 5 ans CCI Paris Ile-de-France, ITESCIA I Dirigeant

Article 3

—

européennes prévues aux articles R. 229-3 et R. 229-5 du code de commerce et des sociétés civiles prévues aux articles 24 et 26 du décret du 3 juillet 1978 susvisé ; -des annonces légales relatives à la nomination et à la cessation de fonction des dirigeants

Article 23

—

La personne qui sollicite l'agrément pour exploiter à titre individuel ou être dirigeant de droit ou de fait d'un établissement mentionné à l'article 22 doit justifier du respect des conditions suivantes : I.

Article 7-2

—

rémunération ou gratification exercées aux cours des cinq années précédant la date de l'installation ; 3° Les activités de consultant exercées à la date de l'installation et au cours des cinq années précédentes ; 4° Les participations aux organes dirigeants

Page 51 · 1 115 résultats

← Précédent Suivant →