dispositifs jugés satisfaisants par l'autorité compétente , tels que garde-corps, filières, passerelles ou passages sous pont doivent être prévus pour la protection de l'équipage dans ses allées et venues entre les locaux d'habitation, les locaux de machines

Article 5

—

puissance) ; 8°) Une photographie du matériel dans son ensemble (format minimal : 18 cm x 24 cm) et, en tant que de besoin, des photographies des sous-ensembles et de l'emplacement des organes de service ; 9°) Un projet de plaque signalétique de la machine

Article 150-1.27

—

l'organisme agréé et est manifestement due à une négligence grave, à une imprudence ou à une omission de l'organisme agréé ; b) Les défauts auxquels l'organisme agréé n'a pas remédié de façon adéquate concernent les éléments structurels de la coque, la machinerie

Article Annexe 221-II-2/A.1

—

flamme) de l'annexe I du code FTP. 4 Conditions particulières applicables à certains types de navires 4.2 Navires de charge 4.2.1 Isolation des postes de sécurité, des locaux habités, des locaux de service (sauf les locaux réfrigérés)et des locaux de machines

Article 41-3

—

Elle comprend au minimum une visite en passerelle, sur le pont, dans les locaux de la machine, les locaux dédiés à l'exploitation commerciale du navire et les emménagements.

Article Annexe 180-A.2

—

de pompiers, - la mise en marche de la pompe d'incendie de secours, avec deux lances branchées sur la conduite principale en fonctionnement, - l'essai des commandes d'arrêt d'urgence à distance de l'alimentation en combustible des chaudières, des machines

Article Préambule

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Définition des emplois: - travail à l'atelier, à l'établi, aux machines-outils. - travail en magasin (maintenance et relation clientèle).

Article Annexe I

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Electronicien ; Electromécanicien ; Forgeron marine ; Fraiseur ; Frigoriste ; Grutier ; Hydraulicien ; Levageur-manutentionnaire ; Maçon ; Magasinier ; Maîtrise d'atelier ; Matelassier ; Mécanicien ; Menuisier ; Meuleur ; Monteur ; Nettoyeur ; Ouvrier sur machine

Article Annexe

—

Il effectue seul sur les machines les opérations de débit, d'usinage et d'assemblage. Il procède également à des travaux de finition par application de vernis et de peintures bicomposant.

Article 244-2.05

—

. - La masse du navire lège comprend tous les éléments de structure y compris les installations de confort et les éléments de l'aménagement, le lest fixe ou mobile, les machines et leurs accessoires, les moteurs hors-bord, gréements, mouillages, ainsi

Article 9

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L'enseignement en groupe est autorisé dans les conditions suivantes : L'exercice de l'enseignement en groupe n'est autorisé que pour les élèves ayant déjà acquis une aptitude pratique suffisante déterminée par une bonne maîtrise de la machine, une connaissance

LEGIARTI000033869302

—

l'activité réelle des opérateurs en tenant compte des équipements de protection individuels et en considérant les contraintes physiques et psychologiques (postures de travail, mouvements réalisés, aménagement du poste, rythme de travail, adaptation de la machine

Article Annexe

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Pour toutes ces productions, il utilise l'outillage courant nécessaire au travail du métal, les postes à soudure et, suivant l'équipement de l'entreprise, des machines de débit et d'usinage à commande numérique.

Article Annexe I

—

Valeurs-limites de vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

Article Annexe III

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. - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les suivantes : Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz Constructions

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

bord des bateaux visés au chiffre 3 ci-dessus, il faut immédiatement : a) Fermer toutes les fenêtres et toutes les ouvertures donnant sur l'extérieur ; b) Eteindre toute source de lumière non protégée ; c) Cesser de fumer ; d) Arrêter toutes les machines

Article Annexe

—

Graver des objets sur machine assistée par ordinateur. 3. Effectuer les ventes et la gestion des stocks et de la caisse Réaliser la vente-conseil de prestations et articles d'une cordonnerie multiservices.

Article 56 J duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

attester la garantie du titre et à la mise en place du protocole de sécurité informatique en cas de marquage au laser, indiquant : a) L'installation et la configuration du poste informatique ; b) La sécurisation des accès au poste de pilotage de la machine

Article 56 J terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

Article 46 quater-0 YO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Les ouvriers de la production qui sont ceux en charge : de la machinerie ; de l'éclairage ; de la construction des décors ; 2° Pour les œuvres cinématographiques ou audiovisuelles d'animation : a. les techniciens de la production qui sont ceux en charge

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