X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

[K] a été engagé à compter du 17 septembre 2013 par la société Clinique de Choisy, en qualité de masseur-kinésithérapeute. 2.

au RCS de [Localité 1] sous le numéro B 807 764 980, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sociasl sis [Adresse 1], et en qualité de représentant des masses

que l'appelant ne produit pas le bilan et le compte d'exploitation de l'année 1997 qui auraient permis une comparaison avec les autres documents de même nature à démontrer la nécessité de réduire la masse

reprise d'une activité en gestion directe ; qu'en confirmant la décision des premiers juges en ce qu'elle avait, après avoir relevé que "les activités d'épilation et de puvathérapie restent dans la masse

chaque période d'activité, année par année, aux fins de démontrer, pièces à l'appui, que chaque année contestée par la CNAV avait donné lieu à cotisations, il était exclu que les juges du fond fassent masse

consacrés à l'élingage dans le guide des métiers de Schindler montre par sa généralité que les travailleurs sont largement renvoyés à des appréciations subjectives (ex : la charge "tenir Compte de la masse

. ; que, de plus, il n'a pas été constaté par incision, la présence de l'intégralité des antibiotiques sous forme de suspension blanchâtre dans les masses musculaires au siège de l'injection du 3 juillet

des ouvrier consistait à préparer le chantier et à faire un sondage pour tester la solidité du toit ; qu'au cours de la même audition, il a affirmé que "n'ayant pas à faire démolir le plafond à la masse

Gougeon faisait supporter par l'autre seule la force de traction égale au poids de l'élément, et s'exerçant non plus verticalement, mais suivant un angle s'accentuant suivant l'inclinaison donnée à la masse

Jacques Y... résulte de la production de différents devis et factures adressés par les fournisseurs de la société à Mme X..., des commandes transmises par celle-ci et, d'une manière générale, d'une " masse

valoir que " l'effort demandé à Jacques A... tout particulièrement dans les dernières heures de son service, pendant lesquelles il a dû, douché par l'eau froide, s'efforcer de colmater à l'aide d'une masse

litigieux accordée par le syndic à la société Coustou, autorisation qui ne correspondait à aucune des deux conventions exclusivement visées par ce texte, ni de surcroît à une contestation intéressant la masse

la convention nationale des bureaux d'études techniques, dite Syntec, stipule que l'ensemble des salariés bénéficie d'une prime de vacances d'un montant au moins égal à 10 % de la masse

la décision attaquée que la déclaration d'appel de l'ordonnance de non-lieu rendue au profit d'Yves X... et Pierre Z... a été faite le 13 octobre 1997 par Me B... agissant au nom de la société Kremp-Massé-Certain

; que dans une section intitulée "les erreurs de conception" l'expert rappelait notamment que le logiciel Pace "n'était pas foncièrement adapté aux traitements par lots, c'est-à-dire aux travaux de masse

portefeuille de valeurs mobilières litigieux avait été d'ores et déjà partagé intégralement par un acte de partage de 1991, de sorte qu'en acceptant le principe d'une expertise destinée à évaluer la masse

victime d'un véritable dol de la part de la SCGPM, laquelle lui avait affirmé, de mauvaise foi, que le béton de fibre qu'elle avait mis en oeuvre était d'une qualité équivalente à celle du béton de masse