; - le plan d'épargne populaire ; - le plan d'épargne pour la retraite collectif ; - le plan d'épargne pour la retraite collectif interentreprises ; - le plan d'épargne retraite entreprise ; - le plan d'épargne retraite populaire ; - les régimes facultatifs

LEGIARTI000049460928

—

Epreuve écrite facultative (seuls sont pris en compte les points excédant la note de 10 sur 20) - les règles de l'air : domaine d'application, règles générales, régimes IFR (vol aux instruments) et VFR (vol à vue).

Article D811-147

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 16

Code rural (nouveau)

-La formation pour la voie scolaire comporte : -des enseignements obligatoires dont certains sont communs à toutes les spécialités et comprenant des périodes de formation en milieu professionnel ; -un enseignement facultatif. III.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

A l'exception des données identifiées comme facultatives, les réponses sont obligatoires pour permettre le traitement de votre demande.

Article Annexe XI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

A l'exception des données identifiées comme facultatives, les réponses sont obligatoires pour permettre le traitement de votre demande.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 37

Code de l'éducation

social, culturel, économique ; 7° Le choix de sujets d'études spécifiques à l'établissement, en particulier pour compléter ceux qui figurent aux programmes nationaux ; 8° Sous réserve de l'accord des familles pour les élèves mineurs, les activités facultatives

Article L122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 44

Code du cinéma et de l'image animée

Sauf disposition contraire, le dépôt est facultatif pour les œuvres audiovisuelles.

Article Annexe IV

—

écrit 2 h CCF Épreuve E6-arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF Épreuve E7-éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe IV

—

Ponctuel écrit 2 h Ponctuel écrit 2 h CCF Épreuve E6- U6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF Epreuve E7 Education physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Epreuve facultative

Article Annexe IIb

—

h CCF E. 6-Épreuve d'éducation artistique, arts appliqués U. 6 1 CCF ponctuel écrit 1 h 30 CCF E. 7-Épreuve d'éducation physique et sportive U. 7 1 CCF ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe IIb

—

écrit 2 h CCF E. 6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U. 6 1 CCF Ponctuel écrit 1h30 CCF E. 7-Épreuve d'Éducation physique et sportive U. 7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article R2333-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 24 > 08

Code général des collectivités territoriales

Cet avis indique au redevable, sous peine de nullité, qu'il a le droit de présenter ses observations dans un délai de 30 jours et qu'il dispose de la faculté de se faire assister d'un conseil de son choix.

Article L442-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 42

Code de commerce

Seule la partie victime des pratiques prévues aux articles L. 442-1, L. 442-2, L. 442-3, L. 442-7 et L. 442-8 peut faire constater la nullité des clauses ou contrats illicites et demander la restitution des avantages indus.

Article Annexe IV

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-Langue vivante Le programme sur lequel repose l'unité facultative de langue vivante est défini par : UNITÉ UF 2.

Article Annexe

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Programme de l'enseignement facultatif d'histoire-géographie Les élèves de la série S qui font le choix de suivre l'enseignement optionnel d'histoire et de géographie en terminale ont l'opportunité d'étudier de nouveaux champs de connaissances nécessaires

Article 7

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Les candidats peuvent choisir au titre de l'épreuve de langue vivante facultative les langues énumérées ci-après : Allemand, amharique, anglais, arabe dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois

Article 7

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Article 7

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Article Annexe II

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Mathématiques 2 ponctuelle écrite 1 h EG 3 - Histoire - géographie 2 ponctuelle écrite 1 h EG 4 - Langue vivante étrangère(2) 3 ponctuelle écrite 1 h EG 5 - Éducation physique et sportive 1 CCF ponctuelle Épreuves facultatives

Article 7

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Pour l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel, le candidat choisit, au moment de son inscription une langue parmi celles proposées ci-après : allemand, amharique, anglais, arabe, arménien, berbère, bulgare, cambodgien

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