CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 962 résultats pour « octroi de concours »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE

—

Liste des options du concours d'agent technique spécialisé

Article 4

—

Le concours comporte des épreuves écrites et des épreuves orales.

Article 8

—

Les concours comportent les épreuves énumérées ci-après :

Article 15

—

Le jury du concours est fixé comme suit :

Article 4

—

Les épreuves communes d'admission aux trois concours sont les suivantes :

Article 7

—

Les concours comportent des épreuves énumérées ci-après :

Article 7

—

Les concours comportent des épreuves énumérées ci-après :

Article Annexe II

—

Concours externe : fiche individuelle de renseignement (FIR)

Article 4-10

—

Les lauréats des concours internes sont titularisés dès leur nomination.

Article 3-10

—

Les lauréats des concours internes sont titularisés dès leur nomination.

Article Annexe

—

PROGRAMME DU CONCOURS Biologie animale, notions de biochimie.

Article ÉTAT D

—

. - COMPTES DE CONCOURS FINANCIERS (En euros)

Article ANNEXE III

—

MODALITÉS DES ÉPREUVES DU TROISIÈME CONCOURS DU CAPESA ET CAPETA

Article Annexe I

—

PROGRAMME POUR LES CONCOURS D'ÉDUCATEUR Eléments de connaissance concernant :

Article 6

—

Les concours sont ouverts par l'autorité investie du pouvoir de nomination.

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Technicien de laboratoire.

Les concours comportent les épreuves énumérées ci-après :

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 08

Arrêté du 10 septembre 1959 fixant les modalités du concours ouvrant l'accès aux emplois de sténodactylographe et d'agent de bureau des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Les concours pour l'emploi de sténodactylographe comportent les épreuves suivantes :

Article R1614-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 82

Code général des collectivités territoriales

L'attribution au titre du concours particulier est remboursée :

Article 23

—

Les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales sont recrutés par concours ouverts : 1° Aux titulaires d'un doctorat d'Etat, d'un doctorat prévu par l'article 16 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée, d'un doctorat de troisième

Article 44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 51

Arrêté du 7 juillet 1957 relatif aux conditions d'installation et de fonctionnement des établissements recevant des mineurs bénéficiaires du chapitre IV du titre III du code de la famille et de l'aide sociale

Les médecins L'établissement doit s'assurer le concours d'un médecin spécialisé selon la nature de l'établissement et celui d'un praticien de médecine générale ou d'un pédiatre.

Page 51 · 5 962 résultats

← PrécédentSuivant →