Codes de loi français

LEGIARTI000041943116

et moteurs hydrauliques, remise en état minimum tous les 8 ans 6.04.01 Les installations de gouvernes équipées de deux commandes motorisées doivent avoir 2 sources d'énergie 6.04.02 Dispositif tampon pour la seconde source non disponible en permanence

Article Annexe

Les différentes aires du cortex visuel échangent en permanence des informations qui permettent une perception visuelle globale des objets. L'organisation générale du cortex visuel est la même pour tous (déterminisme génétique).

Article Annexe 1

Cette indication ainsi que les inscriptions visées à l'article 6 doivent être en permanence lisibles, sans démontage, après fixation du réservoir sur le véhicule : - ils sont surveillés, entretenus et visités conformément à une procédure approuvée par

Article Annexe Ia

AT5.2 Prévenir les risques professionnels Tâches réalisées en autonomie totale Tâches T5.4 - Appliquer en permanence les règles et les normes de sécurité liées aux risques électriques pour les travaux hors tension, au voisinage ou sous-tension

Article 221-II-1/35-1

navires de charge 2.1 Il doit être prévu un système de pompage efficace permettant, dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence

Article 233-1.02

Les volumes délimités par l'exostructure sont en permanence en communication avec le milieu marin. 2.43. exploitant : personne physique ou morale qui assume la responsabilité de la mise en œuvre du sous-marin. 2.44. flottabilité d'un sous-marin : différence

Article Annexe VI

totalité des eaux de procédé, définies comme les effluents issus du lavage des matériaux, du malaxeur, des bandes transporteuses (si lavage avec de l'eau recyclée), des véhicules et des retours béton ; 3° Une capacité de stockage tampon, disponible en permanence

LEGIARTI000024997418

Les différentes aires du cortex visuel échangent en permanence des informations qui permettent une perception visuelle globale des objets. L'organisation générale du cortex visuel est la même pour tous (déterminisme génétique).

Article L441-2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Si le demandeur ne justifie pas du respect des conditions de régularité et de permanence du séjour mentionnées au premier alinéa de l'article L. 300-1, la commission peut prendre une décision favorable uniquement si elle préconise l'accueil dans une structure

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

sûreté entre l'ASP et d'autres autorités : services de l'Etat (spécifier, après leur accord, les tâches effectuées dans le port par ces services), autorité portuaire, autorité investie du pouvoir de police portuaire ; -modalités d'astreinte et de permanence

Article Annexe I (suite)

LES PRINCIPES COMPTABLES - Continuité de l'exploitation - Indépendance des exercices - Prudence - Permanence des méthodes - Non-compensation entre les postes d'actif et de passif, de charge et de produit - Coûts historiques - Intangibilité

Article 1

Le niveau de sûreté 1 désigne le niveau auquel des mesures de sûreté minimales appropriées doivent être maintenues en permanence.

Article Annexe

Le directeur général veille à ce que la permanence de la signature soit assurée au sein de l'ASN.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Sinon, est-il prévu de maintenir en permanence le collecteur d'incendie sous pression avec maintien automatique par une pompe d'incendie principale en cas d'utilisation ? (221-II-2/10.2.1.2.2.2) IL 5.

Article Annexe I

Article 18 Sur les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle et de Paris-Orly, ADP organise un service de secours comprenant une permanence médicale durant les heures d'ouverture de ces plates-formes.

Article 221-II-1/29

Cette caisse doit être raccordée en permanence aux systèmes hydrauliques par des tuyautages de manière que ces systèmes puissent être rapidement remplis à nouveau, à partir d'un emplacement situé à l'intérieur du local de l'appareil à gouverner.

Article 3

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau Sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

Article 221-II-2/3

ou vaigrages continus de type "B" sont des plafonds ou vaigrages du type "B" qui se prolongent jusqu'à un cloisonnement du type "A" ou "B". 17 Un poste de sécurité central gardé de façon continue est un poste de sécurité central qui est gardé en permanence

Article Annexe Ib

X X X X X X T5.3 : Baliser le chantier X X X X X X AT5.2 Prévenir les risques professionnels T5.4 : Appliquer en permanence