]) a engagé Mme [V] [R] en qualité d'assistante de formation.

(Pièces 5 à 7 et pièces 36 à 38) ainsi qu'un échange de mail du 20 octobre 2017 concernant le remerciement d'un client pour la qualité de la formation (pièce 39).

[S] [G] a été engagé à compter du 1er septembre 2018, suivant contrat à durée indéterminée, en qualité de formateur par l'association OGEC lycée [6].

Ensuite, il était loisible au préfet, dans le cadre de la demande d'admission exceptionnelle au séjour en qualité de salarié formée par M.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [E] a été embauché par la SARL SPEOS PARIS PHOTOGRAPHIC INSTITUTE à compter du 1er septembre 2000, suivant un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de formateur

[L] [V] [Z], Mme [S] [Z], la SA HD Holding, représentée par la société AJ associés, en sa qualité d'administrateur judiciaire, et la société SLEMJ & associés, en sa qualité de mandataire judiciaire, ont

droits de laquelle se trouve l'association de la Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail (l'association), du 17 septembre au 14 décembre 2007 puis à compter du 1er septembre 2008, en qualité

X... ne prévoit pas les modalités relatives à sa mission de maintien de la motivation et de la sensibilisation à la qualité.

[E] [M], son épouse, est intervenue en qualité de co-emprunteur. 2.

X... a été engagé à compter du 1er septembre 1989 par l'Association de formation aux métiers de l'audiovisuel (l'AFOMAV) en qualité de formateur ; qu'il a été élu délégué du personnel titulaire le 21 février

Christophe X... de ce qu'il reprend l'instance ès qualités de liquidateur de la liquidation judicaire de la société Gérard X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2001), que dans un litige

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De même, l'associé qui a cautionné une dette de la société peut également, ès-qualités de caution, former tierce opposition, à condition de faire valoir un moyen personnel, c'est à dire un moyen que le

Par contrat à durée indéterminée à effet au 1er octobre 2007, Mme [T] [G] épouse [C] (ci-après Mme [C]) a été engagée par la société NSD en qualité de responsable formations, intégration et assistanat

Reginald X...a été engagé le 1er décembre 2004 en qualité de contrôleur-formateur, classification agent de maîtrise, niveau 1, échelon 1, suivant contrat à durée indéterminée, par la SAS TORANN FRANCE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association AECD Formation, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

[O] [P] [D], Mme [L] [D], la SA HD Holding, représentée par la société AJ associés, en sa qualité d'administrateur judiciaire, et la société SLEMJ & associés, en sa qualité de mandataire judiciaire, ont

L'employeur répond que le comité d'entreprise a émis un avis favorable sur le bilan 2014 de la formation ainsi que sur le plan de formation 2015 et que la salariée a suivi les formations suivantes : '

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24.335 et V 15-24.596, relevée d'office, après avis donnés aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure civile : Attendu qu'une même personne, agissant en la même qualité