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56 540 résultats pour « tableaux annexés au décret du 14 mai 1981 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La solde élève prévue à l'article 2 du décret n° 81-125 du 10 février 1981 susvisé est déterminée en fonction des coefficients fixés ainsi qu'il suit : GRADES DÉTENUS COEFFICIENTS RETENUS Sergent ou second maître 1,95 Caporal-chef
Article 14
La référence au décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 est remplacée par la référence au présent décret dans toutes les dispositions règlementaires en vigueur. A abrogé les dispositions suivantes : -DÉCRET n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 Sct.
LEGIARTI000051099573
ANNEXE VI TABLEAU DES DISPENSES DE FORMATION ET DE CERTIFICATION ET DES ALLÈGEMENTS DE FORMATION AU TITRE DU DIPLÔME DÉTENU PAR LE CANDIDAT (*)
Article 20
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 92-531 du 16 juin 1992 Art. ANNEXE -Arrêté du 14 août 1997 Art. 1 -Arrêté du 8 février 2002 Art.
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38
Des tableaux annexes : ― tableau des prestations et contributions interservices ; ― tableau des variations pendant l'exercice des prêts et avances interservices ; ― tableau des contributions et autres concours consentis à des tiers ; ― tableau des garanties
Article R285-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 46
R. 211-12 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 R. 211-13 à R. 211-16, R. 211-18 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 211-21 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27
Article 5
Annexe, Art. Annexe L'arrêté du 22 octobre 2014 susvisé est abrogé à compter du 1er mai 2023.
Article R286-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47
et R. 211-12 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 R. 211-13 à R. 211-16, R. 211-18 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 211-21 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 Résultant du décret n° 2014-1253
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 mai 2011 Art. Annexe II - Arrêté du 14 décembre 2011 Art. null - ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 Art. 2 - ARRÊTÉ du 4 décembre 2014 Art. Annexe II, Art.
Article 9
Il est tenu compte de l'ancienneté exigée à l'article 14 pour une promotion à l'échelon supérieur.
Article 1
Sont annulés, pour 2023, des crédits pour un montant de 1 495 894 € en autorisations d'engagement et de 21 169 819 € en crédits de paiement applicables aux programmes de budget annexe mentionnés dans le tableau 1 annexé au présent arrêté.
Article R287-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47
211-11 et R. 211-12 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 R. 211-13 à R. 211-16, R. 211-18 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 211-21 Résultant du décret n° 2021-556 du 5 mai 2021 Résultant du décret n°
Article 2
Les données à caractère personnel collectées et traitées sont indiquées, par catégorie, dans les tableaux figurant en annexe :
Article 1
Le siège et le ressort des services de la publicité foncière sont fixés conformément au tableau figurant en annexe.
Article Annexe
Tableau annexe 1. :BRUTS : MAJ : MOY : :1-01-85: ANC
Article A441-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 24 > 73
Les modèles de tableaux mentionnés au III de l'article D. 441-4 sont annexés au présent article.
Article ANNEXE
Ingénieurs de recherche 300 Article 15 du décret n° 91-486 du 14 mai 1991 susvisé : Concours externe : 2/3 minimum ; Concours interne : 1/3 maximum.
Article 17-1
du I de l'annexe au présent arrêté et “ N ”, d'autre part, défini au III de la même annexe.
Article R545-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68
sécurité intérieure (décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) R. 511-12 Résultant du décret n° 2020-1775 du 29 décembre 2020 R. 511-14 à R. 511-17 Résultant du décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 R. 511-18 Résultant du décret
Article ANNEXE II
(Tableau non reproduit voir JORF du 2 mai 1997 p. 6611).
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