. ; "aux motifs que, d'une part, des attestations émanant de Jean-Philippe A... et d'Alain B... ne comportaient pas, lorsqu'elles ont été communiquées en première instance, de date, donc d'indications

des entrepreneurs de travaux électriques et versé aux débats, que l'utilisation d'une échelle est prévue pour accéder à la tête des poteaux électriques ; que, d'autre part, il résulte de l'audition d'Alain

de Pierre B..., le 9 novembre 1991, à l'ouverture des plis dans les locaux de la SIVOMR, après qu'il ait donné, selon Jean-François Z..., dans ses déclarations datées du 30 mars 1993, des "ordres" à Alain

principal intéressé à se prévaloir de ce diplôme, à savoir par le prévenu lui-même ; qu'ainsi, en dépit du litige prud'homal existant, rien ne permet de mettre en doute les déclarations de Norbert Z... et d'Alain

REALISATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRAINS (SERATER), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1993, qui, après avoir condamné André X... et Alain

X..., négociateur, depuis 1999, auprès d'Alain Y..., exerçant sous l'enseigne "Y... immobilier Century 21", a, le 11 février 2000, signé avec celui-ci, un contrat d'agent commercial ; que M.

X... est entré au service de la société Alain Chalaguier, en qualité de photograveur, en juin 1992 ; qu'il a été licencié le 5 décembre 1992; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 octobre et 2 novembre 2022, la SASU Alexime, représentée par Me Genty, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

le permis de construire un ensemble immobilier constitué de vingt-sept logements et d'un commerce sur un terrain situé 50, rue Alexis-Lepère.

Alexis Y...

G : 07 / 04981 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 AVRIL 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 27 novembre 2007 APPELANT : Monsieur Alexis

Alexis X...a intégré définitivement le foyer “ ...” sis ..., le 7 janvier 2012.

ALEXIM [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS - #B0594 DEFENDERESSE La S.A.S.

Alexis de Z... Magdeleine se sont mariés le 28 décembre 1938 sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ; qu'Alexis de X...

AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain

NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 juillet 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit de la société Pavillon Bain, société à responsabilité limitée

publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 8], 9°/ à la société MMA IARD , société anonyme, dont le siège est [Adresse 9], 10°/ à l'entreprise Alm Allain

défense ; Attendu qu'il appert des arrêts attaqués qu'à la suite de la parution dans le numéro du journal "Le Provençal", daté du 21 juillet 1988, d'un article intitulé : "Dîner très... secret", Alain

Y..., du chef de complicité de crimes contre l'humanité, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris la société Albin-Michel en indemnisation du préjudice causé par la déformation de