d'aménagement dite " Villages Nature " sur la commune de Villeneuve-le-Comte dans le périmètre défini par le décret n° 2011-1649 du 25 novembre 2011 ; 16° A l'opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier dit du Bas-Clichy

LEGIARTI000039342693

—

(Le reste sans changement) Cour d'appel de Colmar Bas-Rhin Strasbourg Haguenau Cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Hochfelden, Lauterbourg, Niederbronn-les-Bains, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Truchtersheim, Wissembourg et Woerth et commune

LEGIARTI000042466807

—

ARTICLES ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS COMMERCE 1561 CORDONNERIE 1606 BRICOLAGE VENTE AU DETAIL EN LIBRE-SERVICE 1686 AUDIOVISUEL ELECTRONIQUE EQUIPEMENT MENAGER COMM. 1760 JARDINERIES GRAINETERIES 1970 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN

Article Annexe 1

—

Franc-bord Le franc-bord est la distance verticale entre le point le plus bas de la limite supérieure du bordé et l'eau, le bateau étant chargé au maximum et en configuration de navigation.

Article Annexe

—

L'exploitation du gisement à son niveau le plus bas est arrêtée à compter du bord supérieur de la fouille à une distance horizontale telle que la stabilité des terrains voisins ne soit pas compromise.

Article 223 a-II-2/04

—

Dispositifs fixes d'extinction à mousse à bas foisonnement dans les locaux de machines NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 3.1.

Article 10-2

—

Il signifie l'interdiction d'emprunter la voie au-dessus de laquelle il est situé ; - le signal R21b : signal vert fixe en forme de flèche verticale vers le bas, sur fond noir circulaire ou carré.

LEGIARTI000039390912

—

Nièvre 23 138 000 59 Nord 219 1 314 000 60 Oise 49 294 000 61 Orne 15 90 000 62 Pas-de-Calais 136 816 000 63 Puy-de-Dôme 57 342 000 64 Pyrénées-Atlantiques 27 162 000 65 Hautes-Pyrénées 15 90 000 66 Pyrénées-Orientales 41 246 000 67 Bas-Rhin

Article Annexe 3

—

Picardie 1,16 Orne 61 Basse-Normandie 1,14 Pas-de-Calais 62 Nord - Pas-de-Calais 1,20 Puy-de-Dôme 63 Auvergne 1,09 Pyrénées-Atlantiques 64 Aquitaine 1,08 Hautes-Pyrénées 65 Midi-Pyrénées 1,08 Pyrénées-Orientales 66 Languedoc-Roussillon 1,03 Bas-Rhin

Article 231-2.02

—

dans les espaces fermés (espaces sous pont de franc-bord, superstructures et roufles fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux, etc... avec mention des moyens de fermeture et coordonnées du point le plus bas

Article 228-5.09

—

La ventilation doit être prévue au niveau haut et au niveau bas et les entrées et sorties des manches à air doivent être disposées à des emplacements sûrs et munies de pare-étincelles. 6.

Article Annexe I

—

X 1.3.6 Méthodes de neutralisation et d'isolement X X 1.4 Méthodes de destruction. 1.4.1 Systèmes de mises de feu électriques et pyrotechniques X X 1.4.2 Techniques de destruction nominale et de bas

Article Annexe

—

Nouvelle-Zélande 2 ans Oman 1 an PAYS VILLE TEMPS de séjour Ouganda 1 an Ouzbékistan 2 ans Pakistan 1 an Panama 1 an Papouasie- Nouvelle-Guinée 1 an Paraguay 1 an Pays-Bas

Article Annexe

—

79 203 63 038 Nord 336 654 255 622 Oise 203 368 61 275 Orne 90 871 68 989 Pas-de-Calais 177 463 140 142 Puy-de-Dôme 217 502 40 629 Pyrénées-Atlantiques 29 296 24 225 Hautes-Pyrénées 49 207 39 415 Pyrénées-Orientales 112 024 44 417 Bas-Rhin

Article Annexe

—

324 134 765 Nord 151 598 115 108 Oise 0 0 Orne 71 059 53 948 Pas-de-Calais 167 146 131 995 Puy-de-Dôme 286 696 53 555 Pyrénées-Atlantiques 226 693 187 453 Hautes-Pyrénées 390 857 313 077 Pyrénées-Orientales 225 279 89 323 Bas-Rhin

LEGIARTI000029508622

—

NORVÈGE (Stavanger) 1,42 % NOUVELLE-ZÉLANDE 2,77 % OMAN - 0,76 % OUGANDA - 1,66 % OUZBÉKISTAN - 0,86 % PAKISTAN (autres villes) 5,24 % PAKISTAN (Karachi) 5,24 % PANAMA - 0,29 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE -2,25 % PARAGUAY 1,00 % PAYS-BAS

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

construction ; 3° De l'implantation d'une installation de production d'énergies renouvelables, au sens de l'article L. 211-2 du code de l'énergie, d'une installation de stockage d'électricité, d'une installation de production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone

Article L3332-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 07

Code général des collectivités territoriales

Moselle 1,368 4 Nièvre 0,698 1 Nord 5,056 4 Oise 1,497 3 Orne 0,375 2 Pas-de-Calais 3,779 9 Puy-de-Dôme 0,927 0 Pyrénées-Atlantiques 1,121 4 Hautes-Pyrénées 0,694 4 Pyrénées-Orientales 1,151 7 Bas-Rhin

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN Communes de Crastatt (1), Hohengœft (1), Knœrsheim (2), Lochwiller (1), Marlenheim, Romanswiller, Wasselonne.

Article 10

—

Les femelles gestantes marquées devront être euthanasiées avant leur mise-bas. Les femelles allaitantes pourront être euthanasiées après le sevrage de leurs agneaux. 4.

Page 52 · 1 376 résultats

← Précédent Suivant →