CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 815 résultats pour « Daguerre-Guillien »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e8

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Estelle A... ... 35580 GUICHEN Appelante, comparante en personne, assistée de Me Constance FLECK, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602744_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Daguerre de Hureaux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02067_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

B, représenté par Me Daguerre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de La Réunion du 17 mars 2021 en tant qu'il rejette le surplus de ses demandes ; 2°) d'annuler

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007748911

Admin. suprême

2 novembre 1988

2 novembre 1988

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Martin Martinière, Ricard, avocat des Epoux X... et de Me Vincent, avocat du ministre de l'agriculture et de la forêt, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007760628

Admin. suprême

12 octobre 1990

12 octobre 1990

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE VILLENEUVE-LE-ROI, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007762601

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007764727

Admin. suprême

27 septembre 1989

27 septembre 1989

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Coutard, Mayer, avocat de M. Raymond X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007765260

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007765381

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Daguet, Auditeur, - les observations de la SCP Fortunet, Mattei-Dawance, avocat de M. D... et autres, - les conclusions de M. Tuot, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007755722

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

Daguet, Auditeur, - les observations de la S.C.P.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007755764

Admin. suprême

17 février 1989

17 février 1989

Daguet, Auditeur, - les observations de Me Jacoupy, avocat de la société "ETABLISSEMENTS VANDEVOORDE-BOGAERT" et de la SCP Masse-Dessen, Georges, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007799398

Admin. suprême

21 septembre 1990

21 septembre 1990

Daguet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50368

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

4°/ à la société MMA Iard assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 14], 6°/ à la société Daguet

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6a0d4921cdc6046d4745a29c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

numéro 775.649.056, dont le siège social est situé [Adresse 4], représentée par son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Céline GUILLET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10389

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Guilhem B..., M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040bacdc6046d47cc88f9

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

APPELANT: Mme [K] [Q] [N] [F] née le 30 juillet 2007 à [Localité 1] de nationalité nicaragueyenne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, Représenté par Me Guizlen

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d94265cdc6046d47cda5de

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Âgée de 40 ans, elle précise avoir été hospitalisée pendant cinq mois en 2022 à la suite d’un syndrome de Guillain-[Localité 12].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fce3ee8d6ea26f688da843

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BNP PARIBAS, représentée par Me Corinne LASNIER BEROSE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau de PARIS, toque : R239 - N° du dossier E[Immatriculation 1] ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac6

Appel

12 septembre 2003

12 septembre 2003

prévu par la Directive précitée, ou de l'aléa thérapeutique ; Mais considérant que le vaccin GENHEVAC B de la société AVENTIS PASTEUR MSD a été en la circonstance le facteur déclenchant du syndrome de GUILLAIN

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420df1

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

l'enfant n'a pas prononcé un mot lors de l'examen pratiqué le même jour puis, à la fin de la consultation, s'est mise à parler en des termes que le médecin rapporte ainsi ; "son papa lui fait des "guilis

Source officielle

Page 52 sur 191

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.