Nouvelle-Aquitaine 1401 1401 400011177 400011177 CHI Mont de Marsan et Pays des Sources AC MCO 5 464,89 0,00 Auvergne-Rhône-Alpes 1422 1422 420002495 420002495 HOPITAL DU GIER AC MCO 47,80 47,80 Auvergne-Rhône-Alpes 1422 1422 420784878 420784878 CHU SAINT-ETIENNE

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Bournan, Chambray-lès-Tours, Descartes, Membrolle-sur-Choisille (La), Saint-Etienne-de-Chigny, Tours.

LEGIARTI000024423112

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SAINT-MARTIN-OSMONVILLE D 1029 A 28 QUIEVRECOURT SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 NEUFCHATEL-EN-BRAY A 28 Limite de département AUMALE SEINE-MARITIME D 929 ex-N 29 ECALLES-ALIX D 6015 ex-N 15 A 28 SAINT-SAENS SEINE-MARITIME D 418 PETIT-COURONNE N 338 D 18 E SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

LEGIARTI000051283049

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HIL33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESOFFICIERS RAPPORTEURS HELICOPTERE33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESEQUIPE EXPERTISE

Article Annexe 1

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Damigny ; 61150 Echauffour ; 61151 Ecorcei ; 61173 Fontenai-sur-Orne ; 61175 Forges ; 61178 La Fresnaie-Fayel ; 61218 La Lande-Patry ; 61222 Landisacq ; 61225 Lignères ; 61234 Lonrai ; 61240 Macé ; 61249 Marcei ; 61253 Marmouillé ; 61259 Le Ménil-Bérard

LEGIARTI000050672722

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IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT À COUVRIR X (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2020_03_07-2 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2020_LOT2_ZN_07_03 ST-ETIENNE-DE-LUGDARES

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Lozère, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier, Nièvre Saumon atlantique, truite de mer, aloses, lamproies marine et fluviatile : de sa confluence avec la Loire jusqu'à Saint-Etienne-du-Vignan. Chapeauroux et tous ses tributaires.

LEGIARTI000043273702

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Conseil, notaire, expertise juridique, technique (dont l'aide au montage et au suivi des dossiers d'aide européenne présentés par le bénéficiaire) et financière, honoraires de tenue et de certification de la comptabilité du bénéficiaire (applicable à

Article Annexe 2 bis

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toutes les demandes et absence de sélection des usagers, dans le respect des critères qui délimitent son autorisation ; -lutte contre l'isolement ; -participation à la sécurité des personnes ; -participation à la définition des politiques publiques ; -expertise

Article ÉTAT B

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et mobilité durables 38 974 651 770 37 490 084 499 Infrastructures et services de transports 4 140 845 046 4 372 626 282 Affaires maritimes, pêche et aquaculture 246 868 104 240 870 203 Paysages, eau et biodiversité 274 491 700 274 509 468 Expertise

Article Etat B

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durables 9 562 222 713 9 619 758 626 Infrastructures et services de transports 3 124 219 410 3 145 814 963 Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture 201 267 166 197 887 166 Paysages, eau et biodiversité 280 894 804 280 894 804 Expertise

LEGIARTI000050672764

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MÂRON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mâron 613640 6634690 2021_LOT1_ZN_36_05_S1_bis 1 Le Petit Villemongin 614479 6632500 Le Grand Villemongin 614550 6632930 2023_bis_37-01 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2021_LOT1_ZN_37_01 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY

Article Français (suite)

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.: C'est moi Marie-Étienne: Poésies des lointains (anthologie) Mathy, P.: L'Atelier des saisons Milosz, C.: Enfant d'Europe et autres poèmes (traduit du polonais) Monnereau, M.: Poèmes en herbe Moreau, J.L.: Poèmes de la souris verte Norge, G.: Les

Article Annexe

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Leulinghen-Bernes ; Longfossé ; Longueville ; Lottinghen ; Maninghen-Henne ; Marquise ; Menneville ; Nabringhen ; Nesles ; Neufchâtel-Hardelot ; Offrethun ; Outreau ; Pernes-lès-Boulogne ; Pittefaux ; Le Portel ; Quesques ; Questrecques ; Rety ; Rinxent ; Saint-Etienne-au-Mont

Article Annexe

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La production annuelle en figues fraîches est d'environ 2 000 à 2 500 tonnes, une partie de cette production est expédiée sur les grands centres (Paris, Saint-Etienne, etc.) mais des débouchés à l'exportation ont été trouvés sur l'Angleterre, la Belgique

Article Annexe

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d'information, puis met en œuvre les applications ; - le gestionnaire du système d'information qui assure le pilotage et fixe les grandes orientations pour le système d'information ; - l'informaticien qui prend en charge les études, les différentes expertises

Article Annexe I (suite)

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.) → Exécuter toutes mesures physiques, cristallographique et optique sur pierre de bijouterie, → Exécuter un protocole d'identification normalisé par la profession et les conventions, → Effectuer une expertise qualitative et quantitative à partir de

LEGIARTI000039331435

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, le futur professionnel est capable : - D'observer, diagnostiquer et définir une stratégie de prise en charge dans la limite du cadre légal et selon les normes et les niveaux de risques ; - D'accéder à l'information utile au développement de son expertise

LEGIARTI000031350582

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Tananarive Ecole primaire française B, Ampandrianomb, et son annexe l'école primaire française D, Analamahitsy * Madagascar Tananarive Ecole primaire française C, Ambohibao * Madagascar Tananarive Lycée français * * Madagascar Tuléar Collège Etienne

LEGIARTI000037561715

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Madagascar Tananarive Ecole primaire française B, Ampandrianomb, et son annexe l'école primaire française D, à Ivandry * Madagascar Tananarive Ecole primaire française C, Ambohibao * Madagascar Tananarive Lycée français * * Madagascar Tuléar Collège Etienne

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